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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e48d33cdc6046d47c53e13
7 avril 2025
7 avril 2025
ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence
Source officielleAudience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e48dd1cdc6046d47c547eb
7 avril 2025
7 avril 2025
ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence
Source officielleAudience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e48e88cdc6046d47c55378
7 avril 2025
7 avril 2025
ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence
Source officielleAudience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)
69e49c43cdc6046d47c63fac
7 avril 2025
7 avril 2025
Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence
Source officielleTrib. de Commerce
69b9e1a3cdc6046d4706b6f3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
judiciaire en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence
Source officiellePPP Référés
697c27eecdc6046d4731d77d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Du 09 janvier 2026 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 25/01137 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2UYD [S] [W] C/ [H], [R] [B] [G] [P] - Expéditions délivrées à SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI
Source officielleChambre 1-2
662209629ce142000838968f
18 avril 2024
18 avril 2024
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024, Signé par Mme Florence PERRAUT, Présidente et Mme Caroline VAN-HULST, greffier auquel la minute de la
Source officielleChambre 1-2
65aa201ca34ad1000858175f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024, Signé par Mme Florence PERRAUT, Présidente et Mme Caroline VAN-HULST, greffier auquel la minute de la décision
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65af6a5db6c6260008b531a4
19 janvier 2024
19 janvier 2024
- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** Le 3 mars 2020, Mme [J] a subi une intervention chirurgicale
Source officielleRéférés civils
65c3d669c432ce7d11a68b50
5 février 2024
5 février 2024
NEPTUNE AUTO CENTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD Vice-président GREFFIER :Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur
Source officielle1ère chambre civile B
R 313-1 du Code de la Consommation et à son annexec/Par jugement en date du 28 février 2017
5fdcc8a5b9c6233433d2993b
30 octobre 2018
30 octobre 2018
PAPIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Myriam MEUNIER, greffier.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0905DEC001327387
5 septembre 1990
5 septembre 1990
Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Giuseppe Gianzi, avocat à Rome, et Gustavo Rimini, avocat à Florence.
Source officielleContentieux
69ade357cdc6046d47f96b56
24 janvier 2025
24 janvier 2025
14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL : * Madame Claudine ARLOT, Juge présidant l'audience * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Laurent RAGOT, Juge * Monsieur Nicolas OLLIVIER, Juge * Monsieur Florent
Source officielleChambre 1-9
679336b9cc9763289b72518c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
LA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Paul GUEDJ Me Florence ADAGAS- CAOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6360cab13c369c7f749970e3
26 octobre 2022
26 octobre 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04782
3 novembre 2016
3 novembre 2016
cour d'assises, statuant en appel, tant sur l'action publique que sur l'action civile, était composée de Mme [M] [U], conseiller à la cour d'appel de Versailles, présidente, Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6524ea2901887783183996e7
7 octobre 2023
7 octobre 2023
Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03004 COMPOSITION Mme Baya BACHA, Conseillère à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assistée de Florence
Source officielleChambre 11
62760c6c593736057d78a98e
28 avril 2022
28 avril 2022
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2022 Audience tenue par Madame Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Madame Florence
Source officielleRétention Administrative
6789f70139ae1759ccf6063e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[V] [T], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.
Source officielleRétention Administrative
6789f70139ae1759ccf60646
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[O] [E], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
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