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2 671 résultats pour « Florence DUPONT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48d33cdc6046d47c53e13

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48dd1cdc6046d47c547eb

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e48e88cdc6046d47c55378

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ARNAULT Juges : Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

69e49c43cdc6046d47c63fac

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Gérard ARNAULT Jean-Michel CALLEJA Jean-Pierre MARCHENAY Greffier lors des débats : Nicolas PEYRON Ministère public auquel le dossier a été communiqué - Ministère public absent Représenté par : Mme Florence

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9e1a3cdc6046d4706b6f3

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

judiciaire en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience de Chambre du Conseil du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence

Source officielle
TJ

PPP Référés

697c27eecdc6046d4731d77d

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Du 09 janvier 2026 5AA SCI/jjg PPP Référés N° RG 25/01137 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2UYD [S] [W] C/ [H], [R] [B] [G] [P] - Expéditions délivrées à SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209629ce142000838968f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024, Signé par Mme Florence PERRAUT, Présidente et Mme Caroline VAN-HULST, greffier auquel la minute de la

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa201ca34ad1000858175f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Janvier 2024, Signé par Mme Florence PERRAUT, Présidente et Mme Caroline VAN-HULST, greffier auquel la minute de la décision

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

65af6a5db6c6260008b531a4

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

- signé par Florence LAGEMI, Présidente de chambre et par Jeanne BELCOUR, Greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** Le 3 mars 2020, Mme [J] a subi une intervention chirurgicale

Source officielle
TJ

Référés civils

65c3d669c432ce7d11a68b50

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

NEPTUNE AUTO CENTER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Monsieur Michel-Henry PONSARD Vice-président GREFFIER :Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

R 313-1 du Code de la Consommation et à son annexec/Par jugement en date du 28 février 2017

5fdcc8a5b9c6233433d2993b

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

PAPIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Myriam MEUNIER, greffier.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1990:0905DEC001327387

Admin. suprême

5 septembre 1990

5 septembre 1990

          Pour la procédure devant la Commission, il est représenté par Maître Giuseppe Gianzi, avocat à Rome, et Gustavo Rimini, avocat à Florence.

Source officielle
TCOM

Contentieux

69ade357cdc6046d47f96b56

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

14 heures COMPOSITION DU TRIBUNAL : * Madame Claudine ARLOT, Juge présidant l'audience * Madame Martine NEGRE, Juge * Monsieur Laurent RAGOT, Juge * Monsieur Nicolas OLLIVIER, Juge * Monsieur Florent

Source officielle
CA

Chambre 1-9

679336b9cc9763289b72518c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

LA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me Paul GUEDJ Me Florence ADAGAS- CAOU Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6360cab13c369c7f749970e3

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04782

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

cour d'assises, statuant en appel, tant sur l'action publique que sur l'action civile, était composée de Mme [M] [U], conseiller à la cour d'appel de Versailles, présidente, Mme Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6524ea2901887783183996e7

Appel

7 octobre 2023

7 octobre 2023

Libertés et de la Détention) - RG n° 23/03004 COMPOSITION Mme Baya BACHA, Conseillère à la cour d'appel, agissant sur délégation du Premier Président de la cour d'appel de Paris, assistée de Florence

Source officielle
CA

Chambre 11

62760c6c593736057d78a98e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 28 AVRIL 2022 Audience tenue par Madame Nicole JARNO, première présidente de la cour d'appel de Colmar, assistée de Madame Florence

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf6063e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[V] [T], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision ; - M.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6789f70139ae1759ccf60646

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[O] [E], appelant, assisté de Me Florence PLUTA, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.

Source officielle

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