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2 256 résultats pour « Febvre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60b

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

6a1a7976cdc6046d4775417a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, Présidente Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Véronique MÖLLER, Conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

681063e54a3347c4e4cc4da0

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Adresse 2] non comparante et non représentée *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 Mars 2025 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

681063e54a3347c4e4cc4da2

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

demeurant [Adresse 2] Non comparante et non représentée *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 Mars 2025 en audience publique devant Mme Nathalie FEVRE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00705

Cassation

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la Société générale calédonienne de banque, de la SCP Richard, avocat de la société Sorena, et l'avis de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10785

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société Agence maritime Delpierre, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10174

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Forever, de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Lamazère gestion

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10395

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Fevre, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat de Mme [N], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Banque populaire Méditerranée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10165

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de Me Guermonprez, avocat de Mme [I], épouse [T], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Caisse d'épargne et de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10244

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société Propreté environnement industriel, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10297

Cassation

12 juin 2024

12 juin 2024

Sur le rapport de Mme Fèvre, conseiller, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Matériaux simc, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61636a8c22908a2ec611e8c8

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

LE FEVRE, président - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163b5281669d540ac7baa43

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

VERT, conseiller, conformément aux dispositions de l'article 785 du Code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur LE FEVRE, président de chambre, président Monsieur ROCHE, président

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CA

Cour d'Appel

6253ca86bd3db21cbdd8b441

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur LE FEVRE, président, Madame RAVANEL, conseiller, Madame Z...

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163bf1e3aeb4b683cf412ed

Appel

24 février 2010

24 février 2010

- signé par Monsieur LE FEVRE, président et Madame CHOLLET, greffier.

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CA

Chambre 4-2

652a30207ed1ea83181123c1

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Président Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN

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CA

4e chambre civile

644229aed2fa6fd0f804033f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

substituant Me Emilie MURCIA-VILA de la SCP GIPULO - DUPETIT - MURCIA, avocats au barreau de PYRENEES-ORIENTALES, avocat postulant et plaidant Le VINGT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne FEBVRE

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CA

4e chambre civile

64eedcb9bb2c32d969d352f8

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré

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CA

4e chambre civile

64eedcbfbb2c32d969d35314

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

MONTPELLIER, substituant Me Corinne PAQUETTE - DESSAIGNE de la SELARL JURIDIS-LR, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Le TREIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Marianne FEBVRE

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CA

Ordonnance sur requête

6879d86765b5a3ab8ca54f2e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 24/15179 devant la chambre 1-3 Ordonnance sur requête N°2025/5 ORDONNANCE DE REJET Nous, Marianne Febvre, présidente

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