Eric X..., demeurant ..., 4 / de Mme Marie-Christine X..., demeurant ..., 5 / de M.

2013 par le Tribunal de Commerce de BOULOGNE SUR MER REF : VF/VC APPELANT Monsieur [E] [Q] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 4] Demeurant [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Eric

Eric Y... né le 02 Janvier 1948 à PONERIHOUEN (98823) demeurant ... Non comparant ni représenté Mme Michèle Z...épouse Y... née le 29 Mai 1952 à NOUMEA (98800) demeurant ...

Eric, Jean A..., avocat au barreau, demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 1989 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre section A), au profit de la société Verbatim France

société Winterthur Assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de Mme Yvette X..., née A..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Eric

Eric D..., demeurant 6, Valvende, 28004 Madrid (Espagne), 6°/ de la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est ..., 7°/ de la société Ouest sol, (anciennement société anonyme Cottin-Jonneaux

des copropriétaires de la résidence Belvédère II, dont le siège est place des Colonnes, 95302 Cergy Saint-Christophe, Cergy Pontoise, prise en la personne de son syndic la société Gestecom, 12, rue Eric

Eric X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre spéciale des mineurs, en date du 27 juin 2014, qui, dans la procédure suivie contre M.

Eric Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1998 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre commerciale, économique et financière), au profit : 1 / de la Société d'exploitation

Si le bien en litige n'était alors plus affecté au service public, il est constant qu'il n'a pas fait l'objet d'un déclassement formel. 4.

Eric X..., domicilié [...]                            , 2°/ M.

NOTRE DAME DU LAURAGAIS C/ [N] [O] Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Eric MARTY ETCHEVERRY Me Laurent DE CAUNES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE

Eric, - Y...

Roland, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 5 novembre 1997, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Julien Z... et d'Eric A... du

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Etablissements Eric

..., - LUCAS C..., - LUCAS B..., - LUCAS D..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 24 mai 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Eric

[M] a fait valoir que de la plate-forme, seul le remblai constituait l'objet de la demande des époux [G], à l'exception du mur de soutènement, lequel avait été régulièrement érigé ; que la cour d'appel

; qu'il résulte toutefois des témoignages de Mme I..., attachée de direction à la BICS de Montrouge, ainsi que d'Eric F..., employé de banque, que Catherine A... est venue accompagnée d'un homme qu'elle