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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00053
6 janvier 2010
6 janvier 2010
AUX MOTIFS QU'Emma X... a été licenciée par lettre recommandée avec accusé de réception adressée le 12 septembre 2005 ; qu'il est établi par les pièces versées par les parties que la correspondance a été
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
67f8af59b5ff6e72c9612556
10 avril 2025
10 avril 2025
trimestre 2014, du 3 eme et du 4 eme trimestres 2015, devant le tribunal des affaires de sécurité sociale de la Gironde, par une requête en date du 13 octobre 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Elle prétend avoir les capacités éducatives et affectives pour prendre en charge Alexis et Emma.
Source officielleciv1
61372422cd58014677412b53
30 mars 2004
30 mars 2004
Sur les deux moyens réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande, et sont reproduits en annexe ; Attendu qu'à la suite du décès de Jean X..., ses héritiers ont réclamé à sa compagne Mme Emmy
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b4d430cdc6046d479b2aa9
21 janvier 2026
21 janvier 2026
année : 5% 17.990,81 € 3 eme année : 5% 17.990,81 € 4 eme année : 9% 32.383,45 € 5 eme année : 10% 35.981,62 € 6 eme année : 10% 35.981,62 € 7 eme année : 11% 39.579,78 € 8 eme année : 15% 53.972,42 €
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300515_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par un mémoire distinct et un mémoire complémentaire, enregistrés le 1er février 2023 et 2 mai 2023, la société par actions simplifiée EMMI Energie Distribution, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e7
18 avril 2002
18 avril 2002
La Société EMKA EMES a fait opposition à ce commandement.
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa071bcdc6046d47a79543
7 octobre 2025
7 octobre 2025
2025L03189 LA SOCIETE EMMA FOOD SAS DANS LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE DE LA PROCEDURE SIMPLIFIEE DU MARDI 7 OCTOBRE 2025 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION ROLE N° 2025L03189
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9305f
16 mars 2016
16 mars 2016
ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, Me Marilyne MOSCONI, avocat au barreau de MARSEILLE CONTRE : Mme Christiane Jacqueline Emma
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8864a
29 juin 2006
29 juin 2006
. - 75016 PARIS agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de représentante légale de ses enfants mineurs Quentin Gérard Y... né le 17 janvier 1998 et Emma Annie Y... née le 13 mai 2001 Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92d8e
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Sébastien X...et Mme Patricia Y...est issue une enfant, Emma X...née le 23 novembre 2006 à Ajaccio, reconnue par ses parents. Par requête déposée au greffe le 29 avril 2015, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd9438b
17 décembre 2018
17 décembre 2018
Z... a été embauchée en qualité de téléphoniste standardiste – employée à la réception – secrétaire, par la SCP « Emma I...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50617
22 juin 2023
22 juin 2023
[C] et autre Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Défendeur(s) : la société Emmi énergie durable et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SCP Gatineau, Fattaccini
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee86
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Stéphane Y... et Mme Eva X... sont issus deux enfants : - Emma née le 8 décembre 2002, - Maylis née le 29 avril 2005.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2005:279
11 juillet 2005
11 juillet 2005
#Emma Bonino a další proti Evropskému parlamentu a Radě Evropské unie.
Source officielle17e Chambre B
61609e4b264c7ed035b03c42
27 mars 2014
27 mars 2014
La société EMMA ayant mise en liquidation judiciaire, le 15 juin 2012, c'est son mandataire liquidateur, Maître[X], qui a interjeté régulièrement appel du jugement.
Source officiellecomm
6137248ecd580146774167ca
11 juillet 2006
11 juillet 2006
Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré (Bordeaux, 7 septembre 2004), que Mme X... a été mise en liquidation judiciaire le 1er août 2001, la SCP Bouffard-Mandon étant nommée liquidateur; que la société Embe
Source officielleChambre commerciale 3-1
698acc43cdc6046d47b5e429
23 avril 2025
23 avril 2025
EMMA agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège - [Adresse 19] [Localité 18] [Adresse 16] S.A.R.L.
Source officielleciv3
61372186cd580146773f47b1
3 juillet 1991
3 juillet 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Emma X..., demeurant à Saint-Sernin (Ardèche), 2°/ M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
68f1d268e5a8ebce71548388
16 octobre 2025
16 octobre 2025
SCORE & SECURE PAYMENT, représentée par Me Emma STUDENY, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000BJPO S.A.S.
Source officiellePage 10 sur 328