Assignation du : 13 et 23 Mai et 14 juin 2024 N° Init : 23/57369 [1] [1] 3 Copies exécutoires 2 copies expert délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle

domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° W 23-17.798 contre l'arrêt rendu le 25 novembre 2021 par la cour d'appel de Douai (chambre 2, section 1), dans le litige les opposant à la société Emmanuel

N° de minute : 26/00234 Formule Exécutoire délivrée le : 08-04-2026 à : Me Florence PAIN Copie Conforme délivrée le : 08-04-2026 à : Me Naïma AHMED-AMMAR Me Laurine BERNAT Me Emmanuelle

EMMANUEL OLLIVIER - [F] [N] Compagnie d'assurance MMA IARD Grosse délivrée le 11/01/2024 à Me Nadia Mahjoub à Me Jean-michel Divisia COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

qu'être acceptée par l'administration ; - l'a entachée d'erreur de droit en se référant à ses demandes contentieuses antérieures pour juger que l'urgence, pourtant objectivement certaine compte-tenu de

Emmanuel X... pour l'activité de médecin vétérinaire qu'il avait exercée du 1er août 1982 au 31 août 1983 au cabinet d'un confrère, le docteur Y..., celui-ci fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Pau

Par requête enregistrée le 8 juin 2010, Monsieur Emmanuel Z...a sollicité la diminution des pensions alimentaires mises à sa charge.

Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 juin 2005, qui, pour harcèlement moral, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

pas avoir lieu et lui demander d'en aviser Emmanuel Y... et que le courrier de l'avocat d'Emmanuel Y... au même notaire, en date du 18 avril 2002, ne constitue pas une demande de suspension de la vente

2022 RG : 20/00255 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ORDONNANCE DU 21 Avril 2023 APPELANTE : [E] [D] née le 25 Février 1986 à [Localité 3] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Ciccolini, représentant Mme B A. Considérant ce qui suit : 1.

n° 23/ N° RG 23/02310 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMIP MI : 22/00000795 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le18/12/2023 àMaître Benjamin LAJUNCOMME de la SELAS CABINET LEXIA Me Emmanuel

Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.

[H] [P] Représenté par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [W] [KS] épouse [P] Représentée par Me Emmanuel GILI de la SELARL NEXTAVOCAT, avocat au barreau de

53987 N° Portalis 352J-W-B7I-C44IX N°: 7 Assignation du : 23 mai 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires + 1 expert délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 22 juillet 2024 par Emmanuelle

° Portalis 352J-W-B7I-C47LP N°: 1 Assignation du : 03 Juin 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 Copies exécutoires + 1 Copie Expert délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 03 octobre 2024 par Emmanuelle

Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente et Madame Jessica FREITAS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Maître Emmanuel Y... a saisi le bâtonnier de Rennes d'une demande en fixation d'honoraires, le 18 juin 2013.