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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
627b559f76c5d9057df80084
10 mai 2022
10 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LEGALP SCP ANSELMETTI - LA ROCCA AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e83
16 juin 1998
16 juin 1998
service, il s'agit néanmoins de prestations de travail sous les ordres et directives de Priscilla B... qui confiait le travail à réaliser avec rémunération sous forme d'avantages en nature ; "qu'Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e432
30 juin 2011
30 juin 2011
2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 No MINUTE : No RG : 10/ 08540 Ordonnance (No 10/ 05139) rendue le 12 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Emmanuel
Source officielleREFERES DELIBERE M. Yves LALANNE
69aa6620cdc6046d47add84b
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 08 AVRIL 2025 par Yves LALANNE, Président de Chambre, ayant délégation du Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68b0a3e72dbfd85c112e0507
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES N° de minute : 25/00823 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX MEDICAL DE LA SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE MARDI
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192fe
22 octobre 2024
22 octobre 2024
FRANCE, TRESOR PUBLIC Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution du tribunal judiciaire de CUSSET, décision attaquée en date du 13 Décembre 2023, enregistrée sous le n° 22/00661 Arrêt rendu le MARDI
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ec
30 mars 2016
30 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET.
Source officielleAdjudications
66fc3c5a2416523b99596b8c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[V] [B] DÉBATS : A l'audience Publique du 10 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président :UGOLINI Laëtitia, Vice-Président Greffier lors des débats : Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f32
26 janvier 2015
26 janvier 2015
APPELANT Monsieur Georges Emmanuel X... ... 97200 FORT DE FRANCE Comparant en personne INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA MARTINIQUE Place d'Armes BP 426 97210 LAMENTIN (MARTINIQUE
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5803029105dbedc1ce
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Copie exécutoire délivrée le : à Me Pauline NUNES DA SILVA Me Julie BRUYERE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
668f76cb9b65e642c5878552
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Notifié par LRAR aux parties le : Copie délivrée aux avocats le : Me Charlotte ALLOUCHE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2E CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officiellePCP JCP fond
67914658d4c7e89d7fe29210
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 14/01/2025 à : Me Emmanuel LECLERCQ Copie exécutoire délivrée le : 14/01/2025 à : Me Olivier HASCOET Pôle civil de proximité
Source officielle2ème Chambre
65a8d292e12c85000874aebc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : à la SCP MAGUET & ASSOCIES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
65b361df1d7564000872de9a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
exécutoire délivrée le : à la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SCP SAUNIER-VAUTRIN LUISET AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI
Source officielle2ème Chambre
5fca5972ef4edd2e112f0696
17 novembre 2020
17 novembre 2020
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 17 NOVEMBRE 2020 Appel d'un Jugement (N° R.G. 14/00674) rendu
Source officielleService des Criées
6a10b408cdc6046d479c533b
19 mai 2026
19 mai 2026
PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT D’ORIENTATION ORDONNANT LA VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES Le 19 Mai 2026 N° RG 25/00242 - N° Portalis DB3U-W-B7J-O47Q 78A Jugement rendu le 19 mai 2026 par Emmanuelle
Source officielleTPRX Guebwiller
694598a775782d5f06c87531
9 décembre 2025
9 décembre 2025
EBER DÉBATS À l'audience publique du mardi 04 novembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91714
4 juin 2014
4 juin 2014
Le 21 octobre 2010, un entretien avait lieu entre Mme Y...et M Emmanuel A..., directeur général de la société LEHNING.
Source officielleChambre 4-8a
68676be2fdaf41a8356be6f1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd93599
5 octobre 2016
5 octobre 2016
Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, magistrat du siège présent le plus ancien dans l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de Président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Emmanuelle
Source officiellePage 10 sur 60