que selon procès-verbal des décisions de l'associée unique de la SAS Foncia Gitec Alpine (la société Foncia) en date du 31 mars 2007, monsieur Emmanuel X... a été nommé Directeur Général pour une durée

A) C / Emmanuel Y...

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

ANTOINE ET EMMANUEL A...

[V] [E] (décédé) [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Emmanuel RUBI, avocat au barreau de NANTES - 206 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [A] [G] [Adresse 5] représenté par Me Laure MOREAU TALBOT

Emmanuel, - Y...

Emmanuelli, conseiller, désigné pour composer la chambre d'accusation suivant délibération de l'assemblée générale de la Cour, en date des 14 novembre et d 13 décembre 1991 ; "Ces magistrats assurant

Telles sont mes constatations. » La SAS M+ Matériaux a donc saisi son Conseil et une mise en demeure a été délivrée.

dans la tombe où le transfert est demandé, - Constater que les propriétaires des tombes et les ayants droits des personnes décédées inhumées dans celles-ci n'ont pas été appelés en la cause, - Constater

antérieur qui lui avait été caché lors de la vente ; que l'enquête de police permettait de confirmer qu'en janvier ou février 1989 l'automobile litigieuse avait effectivement été accidentée par Emmanuel

de l'arrêt, selon laquelle Xavier Z... a eu des rapports sexuels avec Lydia C... et avec Emmanuelle D...

Emmanuel X... était employé à temps plein.

l'association, ce qui n'a manifestement pas été le cas ; la déclaration de Bernard X... selon laquelle il aurait proposé au conseil d'administration de rembourser le trop-perçu n'est confirmée que par son ami Emmanuel

Emmanuel X..., et que, d'autre part, la cour d'appel a constaté que les héritières qui s'en prétendaient victimes avaient eu connaissance de l'avantage que la sous-évaluation de l'immeuble vendu avait

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR rejeté les demandes de la SARL ROLL'S ALU tendant à voir constater que la SARL ETABLISSEMENT EMMANUEL MAUREAUX n'avait pas exécuté

entre les parties, de constater que Mme X... offre de régler à M.

Emmanuel A... devant la cour d'appel de ce siège à l'effet de : constater leur propriété sur « la parcelle du lot no 38 cadastrée no 57 du morcellement Schohn, 2e partie section la coulée, commune du

Il est également constant que l’actif successoral se compose notamment d’une maison sise [Adresse 4] à [Localité 6].