de REIMS et Me Nathalie VERSIGNY, avocat au barreau de PARIS INTIME Madame [L] [Y] [F] Représentant : Me Emeline SELLIER de la SELAS AGN AVOCATS REIMS CHALONS, avocat au barreau de REIMS et Me Emma

née le 24 Janvier 1972 à LILLE (59000) ... 20167 CUTTOLI CORTICCHIATO ayant pour avocat Me Marie Laétizia CLADA de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mlle Emma Y..

C/ UDAF DU MORBIHAN Mme Emma Y...

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu que du mariage de Jérémie X... et Marie Y... sont nés trois enfants, Emma

Direction de la solidarité départementale de la Charente-Maritime, disant n'y avoir lieu de fixer un droit de visite au profit de leur mère et ordonnant une mesure d'observation en milieu ouvert à l'égard d'Emma

X... et Mmes Gisèle X... et Josyanne Z..., ses deux filles, sont propriétaires indivis d'un immeuble à Toulon ; que le 29 décembre 2000, Mme Emma X... et Mme Z...

barreau de DRAGUIGNAN, plaidant Appelante Monsieur [I] [R] représenté et assisté par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE substituée par Me Emma

Mars 2026 où l’affaire a été mise en délibéré au 13 avril 2026 JUGEMENT prononcé par mise à disposition au greffe le 13 Avril 2026 ENTRE : Madame [D] [E], demeurant [Adresse 1] Assistée de Me Emma

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 28 juin 1985 et 10 octobre 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Emma Z..., MM.

EUROPE SAINT MARTIAL MALIKA AMBULANCE (EMMA) à verser à la SAS EUROP'AMBULANCES une somme de 22 015 € au titre des prestation de services, 5 000 € au titre des débours et 31 476 € au titre de la cession

SVAIPOR (CAMBODGE) demeurant ..., Appt 22, 59000 LILLE représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Dominique LOPEZ-EYCHENIE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame ...Emma

unique, pris en ses deux branches : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué, rendu sur renvoi après cassation (civ. 1, 28 janvier 2009, B 18, n° 07-18. 120) que Mme Emma

Catherine X..., demeurant ..., 5°/ Mme Marie-France X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1993 par la cour d'appel de Pau (2e Chambre), au profit : 1°/ de Mme Marie Emma

LABADIE à Me Thierry ZORO DEMANDEURS Mme [Y] [O] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Emma LABADIE, avocat au barreau de POITIERS M.

étaient atteintes pour l'année scolaire à venir ; o la décision constitue un refus d'affectation dès lors qu'ils ont expressément indiqué le collège Clément Royer comme étant le choix d'affectation d'Emma

Hervé X... et Milène Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Emma née le 26 novembre 2009.

margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt }   RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH   (99) 606 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 40571/98 LO SARDO EMMA

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emma Z..., demeurant hôtel Le Soledad à Grand-Bourg, Marie-Galante (Guadeloupe