11 Stabilité : ancrage, câbles, appuis et équilibre 12 Planchers : état, continuité et revêtement 13 2 Ossature et mécanismes : Assemblage, liaisons, soudures 21 Parallélogramme, rotor, bras 22 Axes, rotules, roulements

Article Annexe 26

—

Boulevard Emile-Romanet jusqu'à la place de la Croix-Bonneau.

Article ANNEXE 6

—

Rue Emile-Zola numéros 61 à 59. Limite ouest de la parcelle AV 54 jusqu'à l'intersection des parcelles AV 133 et AV 134. Limite nord de la parcelle AV 134 incluse jusqu'au 80, rue Gutenberg. Limite est de la parcelle AV 134 incluse.

Article Annexe 3

—

Paris-Nord SIE 8e Roule-Artois. SIE 8e La Madeleine. SIE 8e Europe-Rome. SIE 17e Les Ternes. SIE 17e La Plaine Monceau. SIE 8e Europe-Haussmann. Paris-Ouest SIE 7e Gros-Caillou/Varennes.

Article L3132-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 65 > 31

Code du travail

. – Pour bénéficier de la faculté de donner le repos hebdomadaire par roulement pour tout ou partie du personnel, prévue aux articles L. 3132-24, L. 3132-25, L. 3132-25-1 et L. 3132-25-6, les établissements doivent être couverts soit par un accord d'entreprise

Article R412-43-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 03 > 57

Code de la route

Les conducteurs d'engins de déplacement personnel motorisés ne doivent jamais rouler de front sur la chaussée ; 2° Sur les aires piétonnes dans les conditions définies au quatrième alinéa de l'article R. 431-9 ; 3° Sur les accotements équipés d'un revêtement

Article R8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 08 > 78

Code des pensions de retraite des marins français du commerce, de pêche ou de plaisance

d'indisponibilité constatées dans les conditions prévues à l'article R. 4, consécutives à une réouverture de blessures de guerre, même reçue sur un bâtiment non mobilisé ; e) Le temps pendant lequel les marins sont restés à terre, en raison de l'organisation par roulement

Article Annexe

—

MELMOR MARTIGUE MT 423 332 MISE EN SEINE ROUEN RO D74 061 MOANA NICE NI 367 521 MOXIE PORT-VENDRES PV D64 806 NOTRE DAME DE BECQUEREL AURAY AY 800 011 ONDINE ARCACHON AC D17 193 OTHONA SETE ST 215 962 PATCHIKU BAYONNE BA 294 644 PAUL-EMILE

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

net global), le BFR (besoin en fonds de roulement), la trésorerie ; -à partir du compte de résultat, calculer les soldes intermédiaires de gestion : valeur ajoutée, excédent brut d'exploitation, résultat d'exploitation, résultat courant avant impôt,

LEGIARTI000050066316

—

ANNEXE Académie UAI EPLE Dénomination EPLE AIX-MARSEILLE 0040001E Collège Emile Honnoraty - Annot 0040004H Collège du Verdon - Castellane 0040022C Collège Gassendi - Digne-les-Bains 0040051J Collège Docteur Jean Marc Gaspard Itard - Oraison

Article 221-V/28 ter

—

Tresses de chanvre, joints de caoutchouc, galets de roulement, goupilles, etc. Prélarts de rechange. 1 pour chaque panneau le cas échéant. Panneaux mobiles en bois. 1 de chaque sorte par panneau de cale.

Article 156

—

Pour les communes dont la population est inférieure à 10 000 habitants, les enquêtes sont exhaustives et ont lieu chaque année par roulement au cours d'une période de cinq ans.

Article 223 a-III/12

—

Déploiement, par roulement, des dispositifs d'évacuation en mer En plus des intervalles prescrits au paragraphe 8.1. pour l'entretien du dispositif d'évacuation en mer, ou parallèlement à ces intervalles, chacun des dispositifs devrait être déployé depuis

Article Annexe 23

—

Rue Paul-Valéry, du numéro 2 au numéro 8 jusqu'à l'intersection avec la rue Emile-Verhaeren. Ruisseau des Prés-Pachon, limite sud-est de la parcelle AX 299 jusqu'à l'intersection avec la rue de Gognies-Chaussée.

LEGIARTI000030463520

—

CHAMPAGNE-ARDENNE CH NARBONNE LANGUEDOC-ROUSSILLON POLYCLINIQUE LE LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER ÉMILE

Article 2

—

déplacent sur rails, des machines mobiles et des tracteurs agricoles et forestiers qui ne dépassent pas 40 km/ h lorsqu'ils transportent des marchandises dangereuses. " Wagon " : tout véhicule ferroviaire dépourvu de moyens de propulsion en propre, qui roule

Article 244 quater C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 95

Code général des impôts

compétitivité à travers notamment des efforts en matière d'investissement, de recherche, d'innovation, de formation, de recrutement, de prospection de nouveaux marchés, de transition écologique et énergétique et de reconstitution de leur fonds de roulement

Article Annexe III

—

intermédiaires de gestion (2) Tableau 5.2.1-Soldes intermédiaires de gestion (2) Fiche 5.3-Autofinancement Tableau 5.3.1-Capacité d'autofinancement Fiche 5.4-Financement (1) Tableau 5.4.1-Financement-Emplois et ressources de l'exercice-Variation du fonds de roulement

Article ANNEXE 230-2.A.4

—

soumis à la pression d'un vent continu qui s'exerce perpendiculairement à l'axe du navire et qui se traduit par un bras de levier d'inclinaison dû à un vent continu (1w1). 1.2 On suppose qu'à partir de l'angle d'équilibre (θ0) qui en résulte, le navire roule

Article Annexe II

—

Les tracteurs agricoles ou forestiers appartenant aux catégories T2 et T4.1 doivent en outre satisfaire à des exigences de stabilité et de roulement non continu.

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