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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
67096c8706866c0645d28278
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A.B.I MAC MAHON [Adresse 2] [Localité 3] défaillante Décision du 10 octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 24/06514 Nous, Emeline PETIT, Magistrate, assistée de Salomé BARROIS, Greffière, Vu
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172ec6d34da2cbdcda274
9 janvier 2025
9 janvier 2025
3] représentée par Me Benjamin PORCHER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #G0450 Décision du 09 janvier 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 23/05580 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZRWG Nous, Emeline
Source officielle4ème chambre 2ème section
67eed2beb848dd6814c5e74f
3 avril 2025
3 avril 2025
Localité 2] (GRECE) représenté par Me Eytan BENICHOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1714 Décision du 03 avril 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 24/07243 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4W2X Emeline
Source officielle1/5/2 état des personnes
6627fcbd42439575e2f7dfd6
23 avril 2024
23 avril 2024
Signé par Sabine CARRE, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/2 état des personnes
6627fd1642439575e2f7e249
23 avril 2024
23 avril 2024
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/2 état des personnes
6684455c8bcff606d9c53c2f
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/2 état des personnes
65a0407cea2f9efae430e8bf
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1/5/2 état des personnes
65833fb13ea7c8c1129c06f5
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bcbd3db21cbdd8619e
21 mai 2002
21 mai 2002
Y... de leur demande de droit de visite sur leur petite-fille Emeline née du mariage de Valérie A... et de leur fils Gérard Y... et les a condamnés à payer à Valérie A...
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000021136816
16 septembre 2009
16 septembre 2009
Vu la requête, enregistrée le 23 juillet 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Emeline Flora B et M.
Source officiellecr
61372598cd5801467741f115
5 mai 1997
5 mai 1997
constitution de partie civile de l'association SOS RACISME et a renvoyé Olivier Z... devant la cour d'assises de la MEURTHE et MOSELLE sous l'accusation de violences avec armes ayant entraîné la mort d'Emin
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1970:23
14 avril 1970
14 avril 1970
#Émilio Cafiero protiv Komisije Europskih zajednica.#Predmet 42-69.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1965:13
16 février 1965
16 février 1965
#Dame Emilia Barge, veuve Leone contre Haute Autorité de la CECA.#Affaire 14-64.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300024
16 janvier 2025
16 janvier 2025
l'arrêt de rejeter leur demande de contre-expertise, de fixer les sommes leur étant dues par la société Maisons Euro-France au titre des travaux de reprise, des travaux non réservés au CCMI et des embellissements
Source officielleRéférés expertises
6a15e414cdc6046d47054e9a
26 mai 2026
26 mai 2026
Le 17 juin 2025, la société EMEL a émis contre la SCI Roublique la facture n° 1007428161 pour un montant de 13 752,01 euros TTC, correspondant à une consommation de 3 073 m3.
Source officielle4ème chambre 2ème section
67096c9206866c0645d28480
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Sonia LODS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant/postulant, vestiaire #B0922 Décision du 10 octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 22/06692 Nous, Emeline
Source officielle4ème chambre 2ème section
670426968d5cd4a8759128a0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
(CPCU) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me David WEISSBERG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0254 Décision du 03 Octobre 2024 4ème chambre 2ème section N° RG 21/00386 Nous, Emeline
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172e26d34da2cbdcda16e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 7] représentée par Me David WEISSBERG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #R0254 Décision du 09 janvier 2025 4ème chambre 2ème section N° RG 21/03235 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT5B3 Nous, Emeline
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4a
12 décembre 2011
12 décembre 2011
.- Y... et : - dit que les père et mère exerceront conjointement l'autorité parentale sur l'enfant Emeline née du mariage le 19 septembre 2004, - fixé la résidence habituelle de l'enfant au domicile
Source officielle1/5/2 état des personnes
6627fd1942439575e2f7e28f
23 avril 2024
23 avril 2024
Signé par Sabine CARRE, Présidente, et par Emeline LEJUSTE, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 10 sur 263