La Cora X..., de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cayenne, 11 avril 2016), que Mme Z... a fait édifier

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 avril 2002) que les époux X... ont fait édifier

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 30 janvier 1989), que la société anonyme coopérative d'habitations à loyer modéré La Maison dunkerquoise (société La Maison dunkerquoise), a, en 1973, fait édifier

Atlantique de Promotion ; Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 septembre 2003), que la société civile immobilière (SCI) Goulet, maître de l'ouvrage, a fait édifier

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 2 février 1995), statuant en référé, qu'en 1980, la société civile immobilière Les Collines de Sainte-Marie (SCI) et la société Calvi Plage ont fait édifier

Concorde ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 mai 1999), qu'en 1973, la société Clinique de la Costière, voulant faire édifier

Z..., entrepreneur, assuré par la compagnie Assurances générales de France (AGF) suivant police de responsabilité décennale, d'édifier une maison d'habitation ; que le maître de l'ouvrage a pris possession

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bastia, 8 juin 1995), qu'en 1973 et 1974, la société Provence logis a fait édifier

sur le premier moyen du pourvoi n° S 96-11.577 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 27 novembre 1995), qu'en 1978 la société civile immobilière Casseaux 43 (SCI), maître de l'ouvrage, a fait édifier

loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 16 septembre 2014) rendu en référé, que la société civile immobilière Martinique Invest (la SCI), qui a entrepris d'édifier

ayant rejeté une résolution par laquelle Mme X..., propriétaire d'un lot comportant la jouissance exclusive de deux terrasses avec jardin au deuxième étage de l'immeuble, demandait l'autorisation d'édifier

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 décembre 2020), la société civile immobilière Le Lagopède (la SCI) a fait édifier un immeuble collectif d'habitation. 6.

[M] avait fait édifier sur ces deux parcelles en friche une clôture et un portail ; qu'en 2011, M. et Mme [U] l'ont assigné en démolition de ces ouvrages et en dommages-intérêts ; Sur le premier

X..., qui ont vécu en concubinage, ont fait l'acquisition, le 6 avril 1994, en indivision, chacun pour moitié, d'un terrain sur lequel ils ont fait édifier une maison ; que cette acquisition a été financée

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 3 janvier 2017), que M. et Mme C..., aux droits desquels se trouvent Mme C... et ses enfants, Peter et Alexandra C..., ont fait édifier

branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 avril 2000) que la société civile immobilière Villa Mouret, aux droits de laquelle vient la société civile immobilière Victoria, a fait édifier

De X..., assuré auprès de la société MAAF, a fait édifier un pavillon à usage d'habitation, dont il a confié le lot "plomberie-chauffage" à M.

juin 1998), statuant sur renvoi après cassation, que la commune de Sorges, avec pour maître d'ouvrage délégué la Société centrale immobilière de la Caisse des dépôts-Résidence Mozart (SCIC), a fait édifier