Struillou, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la SOCIETE DIEPAL, - les conclusions de M.

fonctionnement de la MSA...), cet accommodement avec la réglementation, conduisant à la multiplication des troupeaux auxquels ne correspond aucune parcelle à exploiter, a des effets secondaires désastreux : divagation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 14 juin 2005, Me Le Prado, avocat à la Cour de Cassation, a déclaré, au nom de la société Diesal

H..., neuro-chirurgien (le praticien), pour remédier à une hernie discale dorsale, M.

de l'arrêt attaqué, des pièces de procédure et des procès-verbaux de l'inspection du travail, base de la poursuite, que la société Cummins Filtration, exerçant une activité de fabrication de filtres diesel

la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme X..., qui depuis plusieurs années souffrait d'une sciatique gauche récidivante, a été opérée, le 17 décembre 1979, d'une hernie discale

Il a subi, notamment, l'amputation de sa jambe droite et de son bras droit, diverses fractures, ainsi que l'amputation distale de deux orteils du pied gauche. 2.

[B] de l'ouverture d'une enquête sur des équipements d'automobiles à moteurs diesel destinés à tromper les mesures anti-pollution et de la nécessité de mettre à jour un logiciel dont son véhicule était

Philippe Z..., en qualité de coadministrateur judiciaire des sociétés CEL Holding, Oniris, CI, Allée des marronniers et Diva France et de cocommissaire à l'exécution du plan de sauvegarde des sociétés

LE DIEVAN est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la S.A.R.L.

X... suivant bon de commande du 19 septembre 1994, Golf Diesel vendue à M.

qu'une opération correctement préparée et réalisée aurait permis, de manière certaine, d'éviter la paraplégie ; " alors, d'autre part, qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt que la hernie discale

véhicule assuré par la caisse régionale d'assurance mutuelles agricole de Rhône-Alpes Auvergne, dite Groupama Rhône-Alpes Auvergne (la CRAMA Rhône-Alpes), ce véhicule ayant heurté des chevaux en divagation

pouvant lui être dues, avait été consentie, par l'emprunteur, une cession des loyers dus par les locataires, parmi lesquels figurait la société Pills Music, et aux droits de laquelle est venue la société DIVA

Rachid X..., demeurant ... 5, Casablanca, Maroc, en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1995 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit de la société Diepal, société anonyme, dont

En l'espèce, la Sarl Dietales a bien pratiqué une procédure de saisie-attribution qui s'est avérée fructueuse et a rendu les fonds saisis indisponibles pour le débiteur.

[C] a présenté le 24 décembre 2013 un certificat de nouvelles lésions pour une rupture sus épineux droit et hernie discale cervicale que le service médical a refusé de prendre en charge au titre de l'accident

Ainsi, le médecin-conseil précise bien « sciatique par HD (soit hernie discale en abrégé), L5 S1 ».