plomberie, une mission de contrôle technique étant confiée à la société Bureau Veritas ; que la société Ponsol a mis en place des lavabos fournis par la société Brossette BTI ; qu'ayant constaté des désordres

fait du désordre affectant la charpente, ce dont se déduisait l'existence d'un préjudice de jouissance, la cour d'appel a violé l'article 1382 du code civil, devenu l'article 1240 de ce code, ensemble

X..., architecte, d'une mission de maîtrise d'oeuvre relative à l'édification d'un bâtiment industriel ; que des désordres ayant été constatés, elle a sollicité une provision sur l'indemnisation de

X..., entrepreneur, responsable envers le syndicat dans la seule proportion de 15 %, des désordres affectant les bâtiments A, C et D, l'arrêt retient que la mauvaise exécution des travaux par M.

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à la réparation des désordres, alors, selon le moyen, "1°) que la cour d'appel a expressément constaté que l'entreprise Turrini, chargée de la maçonnerie de la

Pour déclarer irrecevable l'action du syndicat des copropriétaires tendant à l'indemnisation des désordres réservés non levés, l'arrêt retient que l'engagement du vendeur de reprendre ces désordres avait

Y... ayant, en 1981, entrepris de faire construire des chambres froides sur un terrain lui appartenant, a, en invoquant des désordres et malfaçons, fait assigner en versement de provision pour travaux,

Le moyen, en ce qu'il critique exclusivement les motifs au soutien du rejet de la demande des acquéreurs au titre des travaux de réfection des désordres, est inopérant, s'agissant du rejet des demandes

Une expertise a été ordonnée en référé à la demande des acquéreurs, qui se plaignaient de désordres tant en parties privatives que communes.

Vitruve Fontarabie du 23 mars 1989 a décidé de ne pas interjeter appel du jugement du 27 octobre 1988 ayant alloué au syndicat des copropriétaires des indemnisations complémentaires en réparation des désordres

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 24 septembre 2001), qu'à la suite de désordres

grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen : 1 / que, dans l'hypothèse où elle s'est déterminée en considération de la nature des travaux de reprise rendus nécessaires par les désordres

attaqué de l'avoir condamnée à payer à son assuré, le syndicat des copropriétaires ..., l'intégralité des sommes exposées par celui-ci à l'occasion de la réalisation de travaux destinés à remédier aux désordres

[E] que pour autant que le juge constatait que des désordres étaient imputables, non pas à la conception du projet par M.

Le maître de l'ouvrage fait grief à l'arrêt de dire que le désordre relatif aux volets roulants est un désordre intermédiaire qui engage la responsabilité contractuelle pour faute de droit commun de l'entreprise

Se plaignant de désordres, M. et Mme [R] ont, après expertise, assigné en réparation les intervenants à l'acte de construire et leurs assureurs.

, après avoir pourtant constaté qu'ils avaient bénéficié auprès de M. et Mme [Z] d'une diminution du prix de vente de l'immeuble en raison de l'existence de ces mêmes désordres, ce dont il résultait que

Des travaux de reprise de désordres ont été confiés à la société Rochereau. 8.