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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
6973aec8cdc6046d4771e4e1
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Celle-ci a donc tenté de se débrouiller toute seule mais elle s'est rendu compte que les vis qu'elle avait prises n'étaient pas de longueur identique. Elle a donc de nouveau demandé votre aide.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
658097d83ea7c8c1120f2001
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Il s’est débrouillé seul pour la toilette et l’habillage. Il indique qu’il a repris la conduite automobile fin août 2018".
Source officielleChambre 2
DTA_2201940_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
2023, 8 mars 2023, et 30 mai 2023 et un mémoire récapitulatif produit en application de l'article R. 611-8-1 du code de justice administrative, enregistré le 2 juin 2023, Mme C D, représentée par Me Deroudille
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fc00
5 octobre 2012
5 octobre 2012
de la mesure a signalé à plusieurs reprises une situation préoccupante notamment pour Mélissa, Madame Y...lui confiant la garde de sa petite soeur Marwa pendant tout un week-end, ou la laissant se débrouiller
Source officielleChambre des Etrangers
62ea105a41b41fe2e9b5ca8a
2 août 2022
2 août 2022
il se déclare, dans son audition du 26 juillet, domicilié chez une personne avec laquelle il vient d'entamer une relation seulement depuis moins d'un mois, il a précisé qu'auparavant, c'était la débrouille
Source officielleC.E.S.E.D.A.
684a6594d3a1715e9074e9b8
20 août 2024
20 août 2024
07 août 2024 par le commissariat de [Localité 2] et qu'au cours de son audition le 14 août 2024 il a déclaré être revenu vivre en France au début 2024 afin de s'y installer, « n'arrivant pas à se débrouiller
Source officielleChambre 4 A
6718948ed8ceca1cd7018fe0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Il a également déclaré alors qu'il vous demandait une précision sur le produit à utiliser que vous lui avez répondu : " débrouille toi, tu es assez grand, c'est écrit dessus ".
Source officielleJuge libertés & détention
67fd5040e85d0474bddb37fa
10 avril 2025
10 avril 2025
Je n’ai pas de famille en France, je me débrouille, je travaille sur les marchés ou pour Uber. Retourner au Maroc, c’est par pour moi. La France m’a donné une autre vie, mes dents ont été soignées.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10126
29 mars 2017
29 mars 2017
, soit le 10 janvier 2011, à plusieurs conditions : que les réserves de la locataire soient levées et sur ce point, il appartenait au bailleur qu'est la société Retraiteausoleil de s'en débrouiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcfb
16 octobre 2012
16 octobre 2012
vous signaler le comportement inacceptable de Mr X... jacques envers ces ouvriers en ce qui me concerne on lui demandait des renseignements et il nous envoyait ballader où il nous disaient de nous debrouiller
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6758b1d50169a5863c400282
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Elle relève que le rapport d’expertise mentionne expressément que ce dernier a déclaré s’être débrouillé seul.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1007DEC005064013
7 octobre 2014
7 octobre 2014
Ainsi, la tâche des magistrats consistait à débrouiller un réseau de sociétés liées entre elles, et à identifier la nature exacte des relations entre chacune d’elles, au plan institutionnel, administratif
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69785f2dcdc6046d47d606b6
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Mariée et mère de 3 enfants, elle a été séparée de son fils également incarcéré et de ses deux filles qui ont dû se débrouiller toutes seules car elle n'était plus là pour s'occuper d'elles.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0137f394d0f8f666ea
3 mai 2023
3 mai 2023
[K] qui était les jambes et les bras de Mme [K] ; qu'il l'aide à se mettre dans le fauteuil roulant quand il peut, sinon elle se débrouille ; qu'elle ne pourrait pas se relever seule d'une chute ; que
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63c10965bf9fd47c90a13bd9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Je me suis donc débrouillé autrement malheureusement, j'espère que tu vas m'indiquer le montant disponible à investir ».
Source officielleRETENTIONS
651d02f3fe8d588318c1ae1b
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Interrogé sur ses moyens de subsistance, il indique que sa compagne lui donne de l'argent et qu'il se 'débrouille'.
Source officielleChambre sociale
6870a4cb05f84751fcf0f68d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
une tâche qui relevait de ses attributions de responsable réceptionnaire et commercial en s'adressant de façon grossière au directeur d'exploitation, Monsieur [V] [W] : « ça me casse les couilles, débrouille-toi
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2306774_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
et hébergée, dans un camp, à son arrivée à Gran Canaria jusqu'à son départ pour la France, et ne pas avoir sollicité l'asile en Espagne en raison de la barrière de la langue, alors qu'elle peut se débrouiller
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2605750_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
A... interprète en langue dioula par téléphone, qui indique qu’il a toujours essayé de se débrouiller pour travailler et subvenir à ses besoins depuis qu’il est arrivé en France, y compris en faisant du
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01307
25 septembre 2019
25 septembre 2019
s'agissant du manque de motivation dans le travail au sujet d'un projet dénommé « Innocent » : «... l'après-midi comme prévu vous vous êtes absentée à partir de 14 heures nous laissant tous nous débrouiller
Source officiellePage 10 sur 21