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1 785 résultats pour « Darius »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

653a0633d0451e8318d0e8eb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité française, militaire domicilié : lieudit « [Adresse 6] » [Localité 10] représenté par Me Cédric DARROUS

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008131580

Admin. suprême

30 décembre 2002

30 décembre 2002

Edouard Y..., concubin de Mlle X... et père de sa fille Daria, née en France le 1er mars 2000, fait lui-même l'objet d'une mesure d'éloignement à destination de la Russie ; que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd9342d

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

né le 14 Avril 1986 à DAROU MOUSTY de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 05/ 07/ 2016 à 14 h 40 par télécopie, par Me Doro GUEYE, avocat ; A l'audience publique du 06 JUILLET 2016 à 14 HEURES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300862

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

De Knyff, en empruntant le chemin privé goudronné dénommé « Darius F... » puis le sentier appartenant à l'ASL La Redouno Est, c'est-à-dire en longeant successivement les parcelles n° [...], n° [...], n

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE01417_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

A seraient constatés comme " acomptes " dans les comptes de tiers des fournisseurs Darius Construction, Hôtel Mercure, Point vert et Staff décor, ces écritures ne concordent ni en date, ni en montant avec

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9f1c9cdc6046d4707e718

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Juge, assistés de : * Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025J1825 ENTRE - la société SKYCOP Dariaus

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2212170_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

comme indiqué sur les documents, ceux-ci n'étant en tout état de cause pas disponibles en langue dari.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9f0bacdc6046d4707d509

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LOUGERSTAY, Juge, assistés de : - Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE Rôle n° - la société SKYCOP 2025J1618 Dariaus

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302922_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

A et B n'existent pas en langue dari et qu'elles sont donc remises en langue farsi mais que ces deux langues sont très proches et que M.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

68642a990bb2f8a66ca6105e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[J] [I] (Me Darine FATNASSI) C/ SA AVANSSUR (la SELAS GOBERT & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur

Source officielle
TJ

Référés

69ceedb4cdc6046d47ea02c4

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

sis [Adresse 3] représentée par Me Christophe EVERAERE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Margot MONTAGNE, avocat au barreau de DUNKERQUE PRÉSIDENT : Stéphanie CLAUSS GREFFIER : Lucie DARQUES

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4f8383a880008fd07a9

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 23/53450 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 17 Août 2023 Appelant : Monsieur [O] [F], représenté par Me Daria

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC004543110

Admin. suprême

12 juin 2012

12 juin 2012

{ width:180.28pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 45431/10 Dario

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

688c50417cf5497475e62321

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

EGIDE es qualité de liquidateur de [M] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Cédric DARROUS, AARPI HAMBURGER DARROUS THERSIQUEL VILLARS-CANCE, avocat au barreau du GERS et par Me BARANES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94458

Appel

21 février 2019

21 février 2019

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 Me Gladys DARRIAU la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd3bd3db21cbdd949cb

Appel

24 juillet 2020

24 juillet 2020

I... interprète en dari tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-ET-MARNE représenté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02423

Cassation

16 novembre 2011

16 novembre 2011

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article L. 2314-24 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., salariée de la société Lombard Odier Darier

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68681a9a4965b5d9df314ac4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de DAX, siégeant en qualité de juge unique, assistée de Dorothée ORIHUEL, auditrice de justice qui a rédigé le présent jugement sous le contrôle de Élodie DARRIBÈRE

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105e1

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (Chambre sociale), au profit de la société Dario-Dorigo, société anonyme, dont le siège est

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2401623_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

dans la langue dari qu'il a déclaré comprendre parfaitement.

Source officielle

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