AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
653a0633d0451e8318d0e8eb
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité française, militaire domicilié : lieudit « [Adresse 6] » [Localité 10] représenté par Me Cédric DARROUS
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008131580
30 décembre 2002
30 décembre 2002
Edouard Y..., concubin de Mlle X... et père de sa fille Daria, née en France le 1er mars 2000, fait lui-même l'objet d'une mesure d'éloignement à destination de la Russie ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd9342d
7 juillet 2016
7 juillet 2016
né le 14 Avril 1986 à DAROU MOUSTY de nationalité Sénégalaise Vu l'appel formé le 05/ 07/ 2016 à 14 h 40 par télécopie, par Me Doro GUEYE, avocat ; A l'audience publique du 06 JUILLET 2016 à 14 HEURES
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300862
7 septembre 2017
7 septembre 2017
De Knyff, en empruntant le chemin privé goudronné dénommé « Darius F... » puis le sentier appartenant à l'ASL La Redouno Est, c'est-à-dire en longeant successivement les parcelles n° [...], n° [...], n
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01417_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A seraient constatés comme " acomptes " dans les comptes de tiers des fournisseurs Darius Construction, Hôtel Mercure, Point vert et Staff décor, ces écritures ne concordent ni en date, ni en montant avec
Source officielleTrib. de Commerce
69b9f1c9cdc6046d4707e718
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Juge, assistés de : * Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025J1825 ENTRE - la société SKYCOP Dariaus
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2212170_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
comme indiqué sur les documents, ceux-ci n'étant en tout état de cause pas disponibles en langue dari.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9f0bacdc6046d4707d509
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LOUGERSTAY, Juge, assistés de : - Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : ENTRE Rôle n° - la société SKYCOP 2025J1618 Dariaus
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2302922_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
A et B n'existent pas en langue dari et qu'elles sont donc remises en langue farsi mais que ces deux langues sont très proches et que M.
Source officielle2ème chambre Cab4
68642a990bb2f8a66ca6105e
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[J] [I] (Me Darine FATNASSI) C/ SA AVANSSUR (la SELAS GOBERT & ASSOCIES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur
Source officielleRéférés
69ceedb4cdc6046d47ea02c4
2 avril 2026
2 avril 2026
sis [Adresse 3] représentée par Me Christophe EVERAERE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Margot MONTAGNE, avocat au barreau de DUNKERQUE PRÉSIDENT : Stéphanie CLAUSS GREFFIER : Lucie DARQUES
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f4f8383a880008fd07a9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Demande relative à la liquidation du régime matrimonial Décision attaquée : n° 23/53450 rendue par le Président du TJ de [Localité 1] le 17 Août 2023 Appelant : Monsieur [O] [F], représenté par Me Daria
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0612DEC004543110
12 juin 2012
12 juin 2012
{ width:180.28pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 45431/10 Dario
Source officielleCHAMBRE CIVILE
688c50417cf5497475e62321
31 juillet 2025
31 juillet 2025
EGIDE es qualité de liquidateur de [M] [L] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Cédric DARROUS, AARPI HAMBURGER DARROUS THERSIQUEL VILLARS-CANCE, avocat au barreau du GERS et par Me BARANES
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94458
21 février 2019
21 février 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/02/2019 Me Gladys DARRIAU la SCP CHAPELIN VISCARDI-VERGNAUD-LEITAO ARRÊT
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949cb
24 juillet 2020
24 juillet 2020
I... interprète en dari tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PRÉFET DE LA SEINE-ET-MARNE représenté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02423
16 novembre 2011
16 novembre 2011
suivant : Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article L. 2314-24 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., salariée de la société Lombard Odier Darier
Source officielle1ère CHAMBRE
68681a9a4965b5d9df314ac4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, Vice-Présidente du Tribunal judiciaire de DAX, siégeant en qualité de juge unique, assistée de Dorothée ORIHUEL, auditrice de justice qui a rédigé le présent jugement sous le contrôle de Élodie DARRIBÈRE
Source officiellesoc
613723f4cd580146774105e1
29 janvier 2002
29 janvier 2002
Bernard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (Chambre sociale), au profit de la société Dario-Dorigo, société anonyme, dont le siège est
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2401623_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
dans la langue dari qu'il a déclaré comprendre parfaitement.
Source officiellePage 10 sur 90