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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA02399_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Il soutient que : - il a travaillé au sein de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu et exercé un métier inscrit sur la liste des établissements ouvrant droit à l'allocation spécifique
Source officielleciv2
60794c849ba5988459c45dda
11 mars 1993
11 mars 1993
X..., non comparant à l'audience, contre la décision d'une commission administrative l'ayant radié de la liste électorale de la commune de Cuers ; Attendu qu'il ne résulte ni du jugement, ni des productions
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00711_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Il résulte enfin de l'instruction que les factures émises par les sociétés Eau Tec TP 41, Tradi Façades 20, AJS Façade 11 et Cubero 8 ont été pour l'essentiel réglées en plusieurs paiements effectués auprès
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04625_20220502
2 mai 2022
2 mai 2022
Le requérant soutient que les molécules de pénicillamine et de trientine, composés du Trolovol et du Cuprior prescrits à son fils, sont indisponibles en Arménie.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6780be1e780de3a214879e5c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Représentée par Me Xavier PERES de la SELARL MAESTRO AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Amandine QUEMA substituant Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO
Source officielleChambre 1-4
680b1f9d4d571f8833669276
24 avril 2025
24 avril 2025
SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02412_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
A, ouvrier d'Etat a été employé au sein de l'atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu, du 1er janvier 1992 au 1er août 2006 en qualité de mécanicien monteur.
Source officielle1re Chambre C
61629f7435a5d4e0c2ddc9e3
24 mai 2012
24 mai 2012
DE CUERS [D] [O] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI SCP COHEN Arrêt en date du 24 Mai 2012 prononcé sur saisine de la cour suite à l'arrêt N° 1491 FD rendu par la Cour
Source officielle4ème chambre
DTA_2002298_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Chancey, secrétaire administratif de classe normale, a occupé le poste d'adjoint au chef du bureau liquidation à l'atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu du 1er septembre 2018 au
Source officielle3ème chambre
DTA_2003201_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Il soutient que : - l'atelier industriel aéronautique de Cuers-Pierrefeu ne fait pas partie des établissements listés au sein de l'arrêté du 21 avril 2006 permettant l'attribution d'une allocation de
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301035
14 septembre 2010
14 septembre 2010
de propriété en date du 10/2/1994 mentionne que les époux X... ont acquis une propriété bâtie (maison à usage d'habitation en très mauvais état et terrain autour en nature de bois) sur la commune de Cuers
Source officielle15e Chambre A
61625100929f6bffa995b3ac
14 février 2014
14 février 2014
Par ailleurs, conformément à ces données objectives, il ressort des procès-verbaux de constat dressés par la SCP [G], huissiers de justice associés à Cuers, les 23 septembre 2010 et 17 janvier 2011 à la
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-51494
13 septembre 1996
13 septembre 1996
drawn up on 13 September 1995 by the European Commission of Human Rights in accordance with Article 31 (art. 31) of the Convention relating to the application lodged on 23 February 1994 by Mr Sabatino Curio
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2401306_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Alciendo et Curto. 2.
Source officielleREFERES
6868399c4965b5d9df325689
4 juillet 2025
4 juillet 2025
DB3E-W-B7J-NDFH Président : Olivier LAMBERT, Vice Président Assisté de : Valérie DAGUENET, Greffière Attachée de justice : Fiona ZANARDO Entre DEMANDEURS Monsieur [H] [W], né le 18 Novembre 1956 à CUERS
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2401440_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
dans le cadre de la construction d'une bibliothèque et d'un marché couvert, elle a confié la maîtrise d'œuvre du marché de construction au cabinet Atelier d'architecture Seriziat ; la société Olivier Cuer
Source officielle1re chambre sociale
67f753e3eb05d6bf6564da50
9 avril 2025
9 avril 2025
], [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Natacha YEHEZKIELY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [E] [B] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Geoffrey DEL CUERPO
Source officielle7ème chambre
CETAT:CETATEXT000036157837
6 décembre 2017
6 décembre 2017
lui verser la somme de 134 809,94 euros TTC correspondant à une partie des coûts de location des modules de cuisine installés au restaurant administratif de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu
Source officielle4ème chambre
DTA_2100231_20230213
13 février 2023
13 février 2023
A C doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2020 par laquelle le directeur de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu a rejeté ses demandes
Source officielle3ème chambre
DTA_2201523_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
B a été exposé à de l'amiante dans le cadre de ses fonctions de mécanicien à l'atelier industriel de l'aéronautique (AIA) de Cuers-Pierrefeu, du 15 septembre 1980 à 1996.
Source officiellePage 10 sur 25