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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale
6035e605ff119f4c327aed52
2 février 2016
2 février 2016
CASTMETAL COLOMBIER a notifié à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd7abd3db21cbdd937b7
2 décembre 2016
2 décembre 2016
Par acte sous seing privé en date du 22 janvier 2011, Monsieur Philippe X... a cédé à Monsieur Gérald Z... 75 parts sociales qu'il détenait dans la SCI Du Colombier moyennant le prix d'un euro.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-575262-578004
25 juin 2002
25 juin 2002
FRANCE La Cour européenne des Droits de l’Homme a communiqué aujourd’hui par écrit son arrêt de chambre [1] dans l’affaire Colombani et autres c. France (requête n° 51279/99).
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2200835_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Le désistement de la SCI Le Colombier est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005741
12 mars 2007
12 mars 2007
dans le département de la Dordogne pour la campagne 2005-2006 en tant que son article 2 interdit le tir en vol des colombidés lorsque sont utilisés des appelants ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielle1ère chambre
DTA_2203631_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Les visas " vacances-travail " délivrés par la Partie colombienne aux ressortissants français dans le cadre du Programme, sont valables sur tout le territoire colombien. / 2.
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
627b55d976c5d9057df8019d
10 mai 2022
10 mai 2022
, - Débouter la société Le colombier de son appel comme étant non fondé, En tout état de cause : - Condamner la société Le colombier au paiement de la somme de 2 500 euros sur le fondement des dispositions
Source officiellesoc
6079b0e99ba5988459c50bf5
8 juillet 1985
8 juillet 1985
QUI AVAIT TRAVAILLE QUELQUES ANNEES AU SERVICE DE LA SOCIETE TISSOT, A CONCLU, LE 4 DECEMBRE 1956 AVEC LA SOCIETE COLOMBIENNE CONSTRUCCIONES TISSOT Y CIA UN CONTRAT DE TRAVAIL EXECUTE EN COLOMBIE ;
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00756_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Par un mémoire enregistré le 19 octobre 2022, l'EHPAD Résidence du Colombier a déclaré se désister de l'instance et de l'action engagées.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64364d6c29c3df04f589a607
11 avril 2023
11 avril 2023
Dans une lettre du 24 juillet 2018, la SARL VIVIERS DE SAINT COLOMBAN ET DE KEROMAN a contesté les propos de Mme [G].
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163cdb4a4f434918a1e5249
18 décembre 2009
18 décembre 2009
La SCI LE PETIT COLOMBIER représentée par M [B] a acquis le 2 juin 2003 de la SA LE PETIT COLOMBIER représentée par M [C] le lot 3 de l'immeuble en copropriété du [Adresse 3] et le lot 4 .Le lot 3 était
Source officielleRéférés
69856ce8cdc6046d4721d106
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Selon acte du 31 août 2021, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence L’AIGLON, 8 rue Chanoine Colombani à BASTIA, représenté par son Syndic en exercice la SAS LE KALLISTE a assigné devant le Juge
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007835627
21 mars 1994
21 mars 1994
Vu la requête enregistrée le 30 avril 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE COLOMBIERS (Hérault) représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE COLOMBIERS
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381798
10 mars 2009
10 mars 2009
la liant à l'ASL jusqu'à ce qu'il ait été statué sur la demande d'annulation au fond ; 2°) statuant en référé, de rejeter la demande présentée par l'ASL des propriétaires riverains du parking Isly Colombier
Source officielleChambre civile 1-6
6789f235e53fca3659f672f0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Un nouvel avenant du 6 janvier 2014 a été signé, destiné au transfert de la charge du prêt à l'association le Colombier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300200_20250213
13 février 2025
13 février 2025
d'une piscine ; 2°) d'enjoindre au maire de Saint-Pierre-de-Colombier de lui délivrer l'autorisation d'urbanisme sollicitée dans le délai d'un mois ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint-Pierre-de-Colombier
Source officielle17e chambre
6036708e419966119bac2e89
22 octobre 2015
22 octobre 2015
N° 13/02069 AFFAIRE : [I] [E] C/ Me [D] [V] - Administrateur provisoire de l' Association LE COLOMBIER - ENTREPRISE ADAPTEE ...
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007968405
23 juin 1997
23 juin 1997
Claude de X... de COLOMBIER, demeurant ... ; M. de X... de COLOMBIER demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement, en date du 15 mai 1992, par lequel le tribunal administratif de Montpellier
Source officielleRétention Administrative
66bd9a101329d1cb8b24ae94
13 août 2024
13 août 2024
[K] [H] [G] [W] né le 27 Septembre 1986 à [Localité 1] EN COLOMBIE de nationalité COLOMBIENNE Actuellement en rétention administrative. Vu la décision de M.
Source officielle9ème - 10ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000038411736
24 avril 2019
24 avril 2019
Vu la procédure suivante : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Résidence du Colombier " a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de prononcer la décharge de
Source officiellePage 10 sur 192