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10 295 résultats pour « Cohen-Richelet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

65aa1f61a34ad10008581709

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[L] Société ROME RICHELIEU S.C.I. PRA CHAPEL S.A.R.L.

Source officielle

Page 10 sur 515

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TA

9ème chambre

DTA_2300299_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Cohen Tomasini.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

697267fbcdc6046d47517578

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Z], [K], [L] [R] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [Y], [P], [A] [R] Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300602

Cassation

11 mai 2010

11 mai 2010

-Y... de leur action en responsabilité contre la société Foncière Richelieu et la société Alliance labélisation, le moyen manque en fait ; Sur le troisième moyen du pourvoi provoqué, ci-après annexé

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MF3V SAS ETCHART CONSTRUCTIONc/SCEA CHATEAU RICHELIEU

671b354f2edfb0b58c05ea9b

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Le 5 mai 2017, La SCEA Château Richelieu a réglé à la société Ducoin le solde des sommes dues au titre de son marché.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6a113b0bcdc6046d47a6a400

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

APPELANT Monsieur [O] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE CPAM DU VAR,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e487

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

A CALYPSO Prise en la personne de son représentant légal en exercice 87 Rue de Richelieu 75113 PARIS CEDEX 02 représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

68dec3bc6af9fd1f8094d86a

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

HABAMOS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Richard Ruben COHEN de la SELASU RICHARD R.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2504305_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

; 2° décrire l'état de santé de Mme Lila Cohen-Chemoune ; 3° donner son avis sur le point de savoir si le dommage corporel constaté de Mme Lila Cohen-Chemoune présente un lien direct, certain et

Source officielle
TJ

Service des référés

677c2cd86f491b6d2638ee65

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par acte du même jour, [S] [R], la société de chirurgie dentaire Julia Saal (SCDJL), et la SELARL des docteurs Marc et Clémentine Cohen, en leur qualité de co-locataires, se sont engagés solidairement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c989bd3db21cbdd8897a

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

CALMELS COHEN, aux droits de la S.C.P.

Source officielle
CC

civ1

6137235ccd58014677408c3d

Cassation

1 décembre 1999

1 décembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Richelieu expertises, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

652a30a27ed1ea831811255e

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Cohen au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre aux dépens.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00642

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

[H] a été engagé le 3 octobre 1978 en qualité d'adjoint au chef de fabrication par la société Montabert, devenue en 1994, filiale du groupe américain Ingersoll rand, puis en 2007 du groupe coréen

Source officielle
CC

comm

61372401cd58014677411031

Cassation

1 juillet 2003

1 juillet 2003

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 20 novembre 2001), que la société de droit français SA Angelini (société Angelini) a commandé auprès de la société de droit coréen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643e35e083146e04f531ecd0

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

COHEN [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Richard COHEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sébastien TEBOUL, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CC

civ3

61372680cd5801467742611b

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

avril 2002, les époux X... ont demandé la rectification de l'arrêt n° 572 de la Cour de Cassation du 13 mars 2002 en ce que, dans son dispositif, il condamne Mme Y... à payer à la société Foncière Richelieu

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

66ff85d7a4ff9ec259c0995e

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Banque Richelieu France à lui verser la somme de 26 973 euros au titre des dommages et intérêts pour exécution déloyale du contrat de travail En tout état de cause, - débouter la société Banque Richelieu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO01084

Cassation

13 novembre 2013

13 novembre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 8 août 2000, Mme X... a confié à la société Richelieu finance, aujourd'hui dénommée la

Source officielle
CC

civ3

613723a1cd5801467740c46d

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'HLM Richelieu, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle