Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372337cd58014677406ec0
3 mars 1999
3 mars 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Rimacom, 2 / la société Marius Bernard, ayant toutes
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b403
20 mars 2008
20 mars 2008
Christian et de A... Françoise De nationalité française, célibataire Sans profession Demeurant...
Source officiellecomm
6079d34c9ba5988459c5835a
12 juillet 1993
12 juillet 1993
branches : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 4 juillet 1990) d'avoir prononcé la résiliation du contrat de distribution sélective au profit de la société Parfums Christian
Source officiellecomm
61372167cd580146773f37ae
12 mars 1991
12 mars 1991
Jean Couturier international, dont le siège social est ... (8ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre B), au profit de la société Parfums Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9b
28 avril 2017
28 avril 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau d'AUXERRE, substitué sur l'audience par me Céline LECARPENTIER, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88aae
14 novembre 2006
14 novembre 2006
CC/SD MINUTE No Copie exécutoire à - Me Christine BOUDET - Me Julien ZIMMERMANN Le Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR PREMIERE CHAMBRE CIVILE - SECTION A
Source officielle2e Chambre
60332190fe5a2d930e1d389b
21 septembre 2017
21 septembre 2017
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré Ministère Public :
Source officiellecr
61372695cd58014677426c06
27 juin 2006
27 juin 2006
Jean-Christian, contre le jugement de la juridiction de proximité de MEAUX, en date du 14 octobre 2004, qui, pour inobservation d'un feu de signalisation, l'a condamné à une amende de 135 euros ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9024a
7 février 2013
7 février 2013
MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Gérard SOURY, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.
Source officielleciv2
613720f0cd580146773efa74
30 mars 1989
30 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Paul X..., 2°/ Madame Christiane E... épouse
Source officiellecomm
6137213acd580146773f2105
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Christian Y..., demeurant à Toulon (Var), 72, bis, Cours Lafayette, en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e Chambre), au profit : 1°) de la société
Source officielleciv1
61372259cd580146773fc398
11 avril 1995
11 avril 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Marie-France P., 2 / Mme Christiane P., en cassation
Source officielleciv3
61372224cd580146773fa90c
12 octobre 1994
12 octobre 1994
Fourrier, veuve Marquer, 184 / M. Christian FY..., 185 / Mme Mercédès AG..., épouse FY..., 186 / M. BE..., Martial Pacot, 187 / M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2407217_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
requête, enregistrée le 10 juillet 2024, Mme B A demande au juge des référés de suspendre l'exécution des décisions par lesquelles la directrice des ressources humaines de la commune de Forest-sur-Marque
Source officiellecr
S, en date du 30 octobre 2003, qui, dans l'information suiviec/Sébastien X
61372647cd58014677424545
5 octobre 2004
5 octobre 2004
DE LA PARFUMERIE, - LA SOCIETE GAULME, - LA SOCIETE GUERLAIN, - LA SOCIETE LANCOME PARFUMS ET BEAUTE, - LA SOCIETE L'OREAL, - LA SOCIETE PACO RABANNE PARFUMS, - LA SOCIETE PARFUMS CHRISTIAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca75
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008025263
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Dominique E..., à Mme Christine F..., à M. Yvon I..., à Mme Jacqueline K..., à M. Jean-Jacques M..., à Mme Brigitte P..., à Mme Mireille Q..., à Mme Marie-Chantal XB..., à Mme Andrée S..., à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb7c
12 février 2008
12 février 2008
G. 06 / 00057 d'une part, ET : Christine X...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390008
5 décembre 2008
5 décembre 2008
. ; Mme Christiane D, demeurant ... ; M.
Source officielleRéférés civils
65bc61c34fb290a346074085
15 janvier 2024
15 janvier 2024
LE CRÉDIT LYONNAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Christine CARAPITO, lors des plaidoiries
Source officiellePage 10 sur 172