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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2102371_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Arniaud, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mai 2023. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400096_20240510

Administratif

10 mai 2024

10 mai 2024

Cheylan, président, M. Martinez, premier conseiller, Mme Groch, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mai 2024. Le rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501094_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Cheylan, président, Mme Groch, première conseillère, Mme Marlier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 décembre 2025. La rapporteure, Signé S.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2601070_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Cheylan, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2601445_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Cheylan, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2601469_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Cheylan, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91327

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

LIMOGES APPELANTS d'un jugement rendu le 20 AOUT 2013 par le TRIBUNAL D'INSTANCE DE LIMOGES ET : MAIRIE DE CHAILLAC dont le siège social est 1 rue des Mimosas-87200 CHAILLAC SUR VIENNE représentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2503883_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302727_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

CHEYLAN Pour expédition conforme la greffière C. Bénis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2301198_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

CHEYLAN Pour expédition conforme, la greffière, C. Bénis 4

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2502663_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Cheylan, - les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2600346_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Cheylan, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302073_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Cheylan a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201313_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Cheylan, - et les conclusions de M. Martinez, ra orteur ublic.   Les arties n’étaient ni résentes ni re résentées. Considérant ce qui suit : 1. Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501240_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

Cheylan, - les observations de Me Abdou-Saleye, représentant Mme D. Le préfet du Calvados n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300683_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Cheylan ; - les observations de Me Cavelier, représentant M. A. Le préfet de la Manche n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

668f76be9b65e642c58784c0

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

[Y] [L] Représentant : Me [T], avocat au barreau de TARASCON Mme [Z] [L] DIVORCEE [N] Représentant : Me Véronique TOURNAIRE-CHAILAN, avocat au barreau de TARASCON Intimés la SELARL LX [Localité

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502332_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

CHEYLAN Pour expédition conforme, La greffière, E. Legrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400212_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

CHEYLAN Pour expédition conforme La greffière, C. Bénis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400900_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

CHEYLAN Pour expédition conforme, Le greffier, J. Lounis

Source officielle

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