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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f61d6fcdc6046d4756962c
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 2 avril 2025 5ème Chambre N° PCL : 2024J00869 SASU LA CAVE DU CHAT N° RG: 2025L00654 Juge Commissaire : M.
Source officiellecomm
61372358cd58014677408962
26 octobre 1999
26 octobre 1999
, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 6 février 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre commerciale), au profit : 1 / de la Société d'aliments congelés pour chiens et chats
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-233145
20 mars 2024
20 mars 2024
He states that someone, either the Prosecutor, or the trial judge, called him “cheater” ( aldrabão ) while he was being heard before the Arcos de Valdevez Criminal Court.
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:488081.20241220
20 décembre 2024
20 décembre 2024
Aux termes du III de l'article L. 214-8 du code rural et de la pêche maritime : " Ne peuvent être dénommés comme chiens ou chats appartenant à une race que les chiens ou les chats inscrits à un livre généalogique
Source officielleciv3
60794c859ba5988459c45ea7
5 mai 1993
5 mai 1993
manque de base légale au regard de l'article 685-1 du Code civil ; 2°) qu'en tout état de cause, que les époux X... faisaient valoir dans leurs écritures d'appel qu'outre l'accès au chemin dit de La Chenât
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d253
5 mars 1997
5 mars 1997
. ; "que le propriétaire du filet (contenant notamment 6 anguilles, 3 sandres, 28 rotengles, ablettes et un nombre de poissons-chats et perche-soleil - ces derniers étant immédiatement détruits car
Source officiellecr
61372575cd5801467741de77
31 mai 1995
31 mai 1995
de santé pourraient porter atteinte à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du voisinage ; qu'en aucune de ses énonciations la cour d'appel n'a constaté que les animaux du prévenu (un chat
Source officiellecr
61372578cd5801467741e085
5 mars 1997
5 mars 1997
. ; "que le propriétaire du filet (contenant d'importantes quantités de poissons (sandres, perches, gardons, rotengle, anguilles, ablettes, poissons-chats) -ces derniers étant immédiatement détruits
Source officielleAvis
CADA:20162005
23 juin 2016
23 juin 2016
administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 2 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Maur-des-Fossés à sa demande de copie des autorisations accordées au bar le « Chat
Source officielleChambre commerciale
6864c05d17fdd29c296517b8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Montpellier, sous le numéro 980 989 321, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Adresse 7] (34070) prise en la personne de Maître [F] [P], ès qualités de Mandataire judiciaire de la société SCI CHAT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03434_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
C A B a demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler l'arrêté du 1er mars 2021 du maire d'Etoile-sur-Rhône relatif à la capture de chats errants en vue de leur stérilisation et affectation et
Source officiellePrésident 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13
DTA_2103927_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
: Par une requête et des mémoires, enregistrés le 8 avril 2021, le 1er juin 2021, le 3 juin 2021 et le 27 septembre 2021, l'association des riverains et usagers des rues de Ker Houx et du Pont de Chat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110042
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Selon la pièce « la PIF chez le chat» du docteur vétérinaire Michèle C..., produite aux débats, cette maladie virale mortelle est transmise par un autre chat et le virus est très contagieux, fréquemment
Source officielleREFERES 1ère Section
69de856ecdc6046d473c1fe7
13 avril 2026
13 avril 2026
mars et avril 2020, il a consulté le docteur [P] pour une grosseur sous l’aisselle qui s’est avérée être une adénopathie axillaire ; que le docteur [U] [P] a diagnostiqué la maladie des griffres du chat
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6a152b30cdc6046d47f26633
22 mai 2026
22 mai 2026
L'humeur est dépressive, marquée par un vécu de culpabilité concernant son chat.
Source officiellesoc
61372367cd58014677409480
7 mars 2007
7 mars 2007
coefficient applicable à la situation de Mme X... majoré de 10 %, comme stipulé dans le contrat de travail, au motif inopérant que cette majoration ne résulterait pas d'un usage destiné à compenser la cherté
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01856_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
I et la SCI Chat-Bal. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
éclarer recevable l'action en dommages-intérêts forméec/Mme Dominique X
6137242bcd58014677413267
14 décembre 2004
14 décembre 2004
subordonné au respect de cette condition ; Attendu que pour déclarer recevable l'action en dommages-intérêts formée contre Mme Dominique X... par le syndicat de défense des éleveurs de chiens et de chats
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC02315_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C E B avait accordé à une société Chatter Box Europe, dont il était le gérant, des avances en compte courant.
Source officiellecr
6079a8359ba5988459c4c114
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Chat, l'a déclaré tenu à garantie.
Source officiellePage 10 sur 168