demeurant ..., 4 / de la société Challancin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 5 / de la MAAF Mutuelle des assurances artisanales de France, dont le siège est Chaban de Chauray

d'Ornon, à 45 mètres de la chaussée, le panneau " Rives d'Arcins... prochaine sortie " ; "- le 19 février 1998, sur la commune de Villenave d'Ornon, à 40 mètres de la chaussée, le panneau " Géant,

élaborées sur place et livrées en liaison froide" en date du 29 mai 2017, dès lors que la société Qualicarry n'avait sollicité la mise à jour de dossier et l'extension de son agrément à la "liaison chaude

modifications ont été réalisées ce qui a permis, un temps, le chauffage de la maison ; que postérieurement au dépôt du rapport d'expertise, des dysfonctionnements supplémentaires de la chaudière sont

conformément à la loi ; Sur le premier et le second moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 23 février 1995), rendu sur renvoi après cassation, que le transport par route d'une chaudière

[G] a obtenu du juge des référés d'un tribunal paritaire des baux ruraux la condamnation de la SCI [Adresse 3] (la société) à faire réaliser, sous astreinte, le remplacement ou la réparation d'une chaudière

relative à des pratiques mises en œuvre sur les marchés de la fourniture de gaz, des installations de chauffage et de la gestion de réseaux de chaleur et de chaufferies collectives

avait conclu avec son employeur deux contrats en date du 8 septembre 1986 aux termes desquels ce dernier lui versait deux sommes en capital, amortissables par rétention des indemnités relatives au chauffage

La chaudière située dans cette chaufferie prodigue du chauffage et de l'eau chaude aux deux résidences les [Adresse 5] et 4.

société Assurances générales de France (société AGF), venant aux droits de la compagnie Allianz Via, l'exécution de travaux de démolition, plâtrerie, menuiserie, carrelage, électricité, plomberie, chauffage

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Sofath, à laquelle les époux X... avaient confié le lot chauffage

[O] [A] a acquis l'appartement situé au rez-de-chaussée, des locaux annexes, lots n°2, 6, 8, 9, 12 et 13 ainsi que la moitié indivise des lots n°1 et 5. Selon acte notarié du 27 janvier 2012, M.

, eau chaude sanitaire.

1997), que le 9 novembre 1990, les époux Y... sont décédés à leur domicile des suites d'une intoxication à l'oxyde de carbone provenant de vices affectant le conduit d'évacuation des fumées de la chaudière

X... a acquis par acte authentique de la SCI pour la Promotion d'équipements loisirs (la SCI PEL) le lot n° 1 d'un immeuble en copropriété, consistant en une boutique au rez-de-chaussée avec dépendance

avec l'accident, au prétexte que ce véhicule n'empiétait pas sur la partie de la chaussée réservée à M.

vétuste et reconnue obsolète il a subi une absence prolongée d’eau chaude et de chauffage ; que l’état des lieux est incomplet et n’est pas contradictoire et que l’évaluation des dégradations est excessive

- Ces désordres lui ont sciemment été cachés : * lors de la visite des lieux, il avait constaté la présence d'une chaudière pour le chauffage et la production d'eau chaude, avec les tuyauteries correspondantes

et d'eau chaude aurait été conclu entre la société Idex Energies et l'association syndicale libre « syndicat de l'association des utilisateurs de la chaufferie [Adresse 7] », personne morale distincte