MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société Banque Chaix.

IARD (l'assureur) ; que, le 26 février 2010, l'association Lescar Vélo Sprint (l'association Lescar) l'a revendu à l'association Comité Aquitaine de cyclisme (l'association Comité Aquitaine) ; que, le châssis

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette de la CSG et de la CRDS dues pour la période du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2000 par la société Charrier

l'arrêt confirmatif attaqué, que la société Moncassin, agissant en qualité de commissionnaire de transport (le commissionnaire), a chargé la société Transports TGV (le transporteur) d'acheminer un châssis

Charrier, demeurant 11, place de la Mairie, 53200 Bazouges, 3°/ de Mme Michèle Z..., demeurant 18, Cité du Clos, 72650 Saint-Saturnin, défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

un plot d'assemblage pour profilé d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets sur châssis

[O] a constaté que le châssis était fracturé sur les deux longerons principaux, ce qui rendait impossible l'utilisation du plateau.

métallique implanté par X... est un hangar démontable, d'une longueur de 25 mètres et d'une largeur de 9 mètres reposant sur des piliers en acier fixés sur des socles en béton, entrant dans la catégorie des chassis

révélations faites par les deux garagistes qui reconnaissaient avoir contrefait selon le même modus operandi, un autre véhicule Ferrari GTO vendu à un client leur ayant passé commande (en leur fournissant le châssis

Philippe Charrière, domicilié 10, rue Mi-Carême, 42000 Saint-Etienne, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Bégon, en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1996 par la cour d'appel

connaissance de cause, de monter sur le véhicule de type " buggy " en ayant les pieds dans le véhicule et le corps à l'extérieur et se maintenant seulement avec les mains sur la barre supérieure du châssis

[U] et une pancarte sur laquelle les élus étaient interpellés, cependant que la guillotine a toujours été un instrument de droit utilisé par le pouvoir légitime pendant la révolution et après pour châtier

, -condamné in solidum monsieur [B] [J], la SAS FIDUCIAIRE CHAFII et les sociétés MMA IARD et MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES en qualité d'assureur de la société fiduciaire CHAFII et dans les limites du

d'un "bordereau de confirmation d'achat" daté du 28 janvier 1992 qui mentionnait très clairement la date du millésime, le prix du tonneau et le volume du vin, et qu'après l'enlèvement du vin de son chai

du 23 décembre 2025, la SAS ESPACES COULEURS a fait assigner devant le Juge des Référés du Tribunal Judiciaire de Bordeaux la SCCV [Adresse 2] afin de voir : - condamner la SCCV DOMAINE DES GRANDS CHAIS

Donc, j'ai acheté après de JWA en 1971 l'un des 7 châssis de réserve non utilisés, parce que le châssis original de 1012 était au delà de toute restauration.

formé par Mme Marie-Christine X..., demeurant ... de Vinci, 84130 Le Pontet, en cassation d'un arrêt rendu le 18 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit de la Banque Chaix

l'exception de nullité des procès-verbaux soulevée par Z... et l'a condamné pour tenue irrégulière du carnet de pressoir; "aux motifs que "les agents des impôts ont fait leurs constatations dans le chais