qu'il a été licencié le 6 juillet 2011 pour faute grave dans les termes suivants : « Dans le cadre de l'exécution de vos attributions de responsable de zone logistique, vous êtes amené à conduire un chariot

Manuel X... un chariot élévateur payé par la société Euroleasing qui a cédé à la société Concept location France (société CLF) le contrat de location conclu avec M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Choppin Y... de Janvry, les observations de Me Cossa, avocat de la société Pradier-Chabot, de la SCP Rouvière et Boutet

atteinte à la compétitivité de la société) ; que cette dégradation de la situation est attestée par l'importante diminution entre 1990 et 1993, du chiffre d'affaires de la société ainsi que du nombre de chariots

le siège est [...]                                         , 2°/ Mme Sophie X..., domiciliée [...]                                                 , agissant en qualité de représentante légale de Charlotte

sur le pourvoi incident relevé par la société Merlo SPA et sur le pourvoi provoqué formé par les Assurances générales de France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 10 février 2004), qu'un chariot

mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un salarié de la Société Générale Sucrière a été tué le 10 février 1996 lors d'une collision survenue entre le chariot

en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Vu l'article 1648 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ockier Werner a vendu à la société FICOB un chariot

attaqué, que la société VIC a poursuivi la société 3P France en contrefaçon de brevet et concurrence déloyale, pour avoir fabriqué et mis en vente un modèle de sac amovible propre à s'attacher à un chariot

X..., d'une part, avait été affecté à la conduite d'un véhicule léger pour la période correspondant auxdites restrictions et, d'autre part, disposait en permanence d'une assistante et d'un chariot électrique

également valoir que pour accentuer la confusion, la société Mefran avait, comme elle-même, présenté le modèle de table modulable dans son catalogue en le photographiant de façon identique et avec un charriot

X... d'amener le navire au-dessus du chariot, il appartenait au personnel de manutention du port chargé de la manoeuvre du chariot et du treuil de prendre toutes dispositions pour éviter un quelconque

..], contre l'arrêt rendu le 22 décembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'établissement public centre hospitalier Jean-Martin Charcot

l'administration des impôts à procéder aux visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par la SCI de l'Ile de Guernes et/ou la société Compagnie des Bateaux Mouches et/ou Charlotte

A..., blessé alors qu'il conduisait un chariot élévateur appartenant aux établissements Bouvet, les a assignés en réparation de son préjudice et que ces derniers ont appelé en garantie la société Fenwick

Y... ayant été blessé dans un accident de chariot élévateur dont M.

d'organiser un transport de matériel de France aux Etats-Unis, la société Air Cat en a confié la partie aérienne à la compagnie Air France ; que la société de Fret et de Services (SFS) a amené les chariots

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Potel et Chabot, dont le siège social est ... (16ème), en cassation