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565 résultats pour « Cecconi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007837934

Admin. suprême

11 juin 1993

11 juin 1993

MORALDO, demeurant L'Aiglon, 140, rue de France à Nice (06000), Mme JOYAUX, demeurant L'Aiglon, 140, rue de France à Nice (06000), Mme OCCELI, demeurant L'Aiglon, 140, rue de France à Nice (06000), Mme CECCHINI

Source officielle

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CA

Chambre Commerciale

688311284d9076bf079c22a3

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

1962 à [Localité 8] [Adresse 2] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Emmanuelle FOSSIER, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Aurélie ABBAL, membre de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67f603ebebd72824438566ee

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE N° RG 2023003023 APPELANTS : Maître [G] [N] ès qualités de liquidateur Judiciaire de la SAS [15] [Adresse 11] [Localité 5] Représenté par Me Amélie CECCOTTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1110DEC000039505

Admin. suprême

10 novembre 2009

10 novembre 2009

  Bellatti Ceccoli.

Source officielle
CA

2e chambre civile

62c7cab1cb8dca058e3e7d05

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

CALIFORNIA RESORT RCS de BEZIERS n°483 505 509, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me CECCOTTI

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fda42eab6adda89e7e64052

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

avocat au barreau d'AVEYRON INTIME : Monsieur [S] [J] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 3] (Togo) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Amélie CECCOTTI

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1967:10

CJUE

2 mai 1967

2 mai 1967

. # Koninklijke Nederlandsche Hoogovens en Staalfabrieken NV împotriva Înaltei Autorități a CECO. # Cauza 26-66.

Source officielle
CC

civ1

60794c919ba5988459c460cf

Cassation

9 février 1994

9 février 1994

cette société moyennant le prix de 1 600 francs ; qu'à la fin de 1984, époque à laquelle s'est posée la question d'une prorogation de la durée de la société, alors transformée en société anonyme, Siro Ceccon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c63

Appel

26 février 2002

26 février 2002

diverses erreurs professionnelles, lesquelles ont retardé le bornage du terrain de madame B... et le traitement normal des dossiers GUIPOUY, ARICI et SAURIN ; Que, par ailleurs, les attestations CECCON

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20170633

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

Mairie de Ceton — Comment concilier le caractère communicable des registres des arrêtés du maire avec les occultations qui doivent être faites sur les arrêtés relatifs aux agents, qui comportent des mentions

Résumé IA — à vérifier
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007769147

Admin. suprême

15 février 1989

15 février 1989

MEURTHE-ET-MOSELLE, à l'OFFICE PUBLIC D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE NANCY, à la société à responsabilité limitée De Aranjo Frères, à la société anonyme Gimm, la société anonyme Boussois, à la société anonyme Cecoba

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201566_20230106

Administratif

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 16 et 30 décembre 2022 et le 3 janvier 2023, la société SNT Petroni, la SARL STOC, la société Sorain Cecchini Tecno España S.L

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1023DEC005418808

Admin. suprême

23 octobre 2012

23 octobre 2012

187.95pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 54188/08 Vjollca CEKANI

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564576c5d9057df80370

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

3] [Localité 5] Représentant : Maître Noémie CHARTIER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 50 - N° du dossier 200032 Représentant : Maître Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CA

4e chambre civile

68709fd3f0cfe7ae188feaae

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

INTIMES : Monsieur [Y] [M] né le 04 Décembre 1961 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 1] Représenté sur l'audience par Me Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL - CECCOTTI

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a0fe8aacdc6046d4787b4e8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 1] (76) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Stéphane JAVELOT de la SELARL JAVELOT FREMY RENE, avocat au barreau de ROUEN postulant pour le compte de Me Aurélie ABBAL de la SCP ABBAL CECCOTTI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1203DEC004940307

Admin. suprême

3 décembre 2015

3 décembre 2015

/01/1967 Poggio Mirteto Giovanni VOLPI 02/05/1952 Rome Nevio TODELLA 02/05/1952 Rome Danilo ZUCCONELLI 18/02/1954 Rome Luciano CABUA 18/11/1941 Rome Carmine CUZZI 17/08/1949 Riano Flaminio Aleandro CERRONI

Source officielle
CA

Avis

CADA:20172067

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

courriers et courriels) entre la Direction départementale des territoires (DDT) de la Savoie et les principaux acteurs du dossier d'enquête « prélèvement d'eau en vue de l'irrigation, par aspersion, à Val-cenis

Source officielle
TJ

Ventes

6618283b4e82250580d21b76

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Le Grosse et copie certifiée conforme à : Me Anne JALOUSTRE de la SELARL ANNE JALOUSTRE - 503 Me Nawel FERHAT - 1559 Me Frédéric ALLEAUME de la de la SCP AXIOJURIS LEXIENS - 786 Me Florence CECCON

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3180248-5049400

Admin. suprême

30 juin 2010

30 juin 2010

représentés par   :   Joseph Weiler , conseil , Stepan Kartashyan , Andrey Tehov , Euripides Evriviades , Vasileia Pelekou , Darius Simaitis Joseph Licari , Georgy Matyushkin et Guido Bellatti Ceccoli

Source officielle