le comportement des co-mis en examen du requérant, et des témoins, qui varient dans leurs déclarations; qu'en effet, s'il appartient au magistrat instructeur d'instruire à charge et à décharge avec célérité

provisoire, et dès la première demande de permis « par retour de télécopie » la veille de la date fixée pour le débat contradictoire, le conseil du mis en examen insistant ainsi sur l'exigence de célérité

liberté du juge d'instruction ; "au motif, d'une part, que le silence constamment entretenu par le mis en examen, l'inertie dont il fait preuve pour s'opposer à ce que l'information se déroule avec célérité

les circonstances réelles de la mort de son épouse, les actes de barbarie et de torture dont elle a été victime, l'inertie dont il a fait preuve pour s'opposer à ce que l'information se déroule avec célérité

: COMPOSITION DU TRIBUNAL lors de l'audience publique des débats, tenue le 22 octobre 2025 : - Virginie VASSEUR magistrat référent Pôle Social - Jean-Marc WEIBEL assesseur collège non salarié - Nelly

ROUXEL-CHEVROLLIER, avocat au barreau d'ANGERS --===o0§0o===-- A l'audience publique du 3 septembre 2007, la cour étant composée de Monsieur Jacques LEFLAIVE, président de chambre, de Monsieur Philippe NERVÉ

  –     Les procédures en cause, tant au stade des investigations qu’à celui devant la Cour constitutionnelle, ont-elles été menées avec la célérité requise (voir, pour le principe, Mustafa

#Nelly Kohler contre Cour des comptes des Communautés européennes.#Fonctionnaire - Refus de nomination à un emploi déclaré vacant malgré la réussite au concours.#Affaires jointes 316/82 et 40/83.

poste à la Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales, à procéder aux visites et saisies au ... 60149 Saint-Crepin-Ibouvillers : locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Laurent X... et/ou Nelly

La Selarl MJ Synergie, prise en sa qualité de mandataire ad hoc de la société Pro & Nergy n'a pas comparu.

NELLY. La S.C.I.

un médecin est tenu contractuellement à l'égard de son patient et d'avoir débouté en conséquence Mme [I] [V] de sa demande de réparation intégrale des conséquences de l'atteinte à son nerf

Le juge des tutelles a entendu Mme Nelly Z... veuve X...sur place, dans son lieu d'hébergement actuel, le 19 novembre 2012.

[V] [F] a subi une neurolyse du nerf ainsi qu'une résection suture du nerf collatéral. Le 4 avril 2018, M.

évaluation globale ; qu'en l'espèce, une durée globale de près de onze années pour une procédure judiciaire faisant intervenir 4 degrés d'instance et concernant un litige prud'homal qui exigeait une célérité

conclusions et les documents qu'il entend produire dans un délai de trois mois à compter de la déclaration d'appel ; que ce texte répond à un double objectif de respect des droits de la défense et de célérité

X..., médecin stomatologiste, a, en procédant sur la personne de Mlle Y... à l'extraction d'une dent de sagesse, provoqué un traumatisme du nerf sublingual ; que M.

PRO&NERGY ; - fixé les créances de Mme [V] [I] sur la liquidation judiciaire de la société PRO&NERGY aux sommes suivantes : - 5 830,08 euros au titre du salaire du 1er septembre 2015 au 30 septembre