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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2310189_20230804
4 août 2023
4 août 2023
Le requérant justifie d'une autorisation de travail délivrée le 12 mai 2023 par le ministre de l'intérieur et des outre-mer afin de permettre à l'Amicale laïque Césaire Levillain section basketball, dans
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200079_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Combot ; - et les observations de Me De Césare, substituant Me Le Gars et représentant Mme D épouse C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Chambre C
6034f4d03d987a22d2d8d6f4
21 juillet 2016
21 juillet 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
DOSSIER N° RG 25/01929 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2YSU Jugement du : 10/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : GRAND LYON HABITAT Expédition
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
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3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 25/01365 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2S6X Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : LYON METROPOLE HABITAT Expédition
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40766681ed727f2a421e6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
RG 25/01350 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2S5X Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne DE FILIPPIS Expédition
Source officielle9ème chambre, JU
DTA_1911116_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Letort, rapporteure publique, - et les observations de Me Cesari, représentant le centre hospitalier
Source officielleCour d'Appel
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11 janvier 2012
11 janvier 2012
Emmanuel A... est décédé le 22 mai 1984 laissant pour lui succéder sa fille, Charlyne A... épouse B...issue de sa première union avec Césarine H....
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
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1 octobre 2024
1 octobre 2024
G] [E] [A] [B] [R] [L] [I] [B] [M] [W] [B] C/ [N] [U] [Z] Syndicat des Copropriétaires du [Adresse 2] (SARL JACQUART GESTION) Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Christelle CAZENAVE Me Aimé Césaire
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504378_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier et n'est d'ailleurs pas allégué que Messieurs Cellard et F n'auraient pas été absents ou empêchés à la date de la signature des décisions contestées.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2503414_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier et n'est d'ailleurs pas allégué que Messieurs Cellard et G n'auraient pas été absents ou empêchés à la date de la signature des décisions contestées.
Source officielleChambre 4-4
6348ff2663d497adffda3e64
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COMPAGNIE MEDITERRANEENNE D'EXPLOITATION DES SERVICES D'EAU (CMESE) Copie exécutoire délivrée le : 13 OCTOBRE 2022 à : Me Dominique CESARI, avocat au barreau de NICE Me
Source officielleChambre 3-1
6a0ffc98cdc6046d478a9a14
21 mai 2026
21 mai 2026
ARRÊT Réputé contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026, Signé par Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente et Mme Julie DESHAYE, greffière à laquelle de la décision
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2309939_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Par un arrêté n° 23-040 du 26 juin 2023, publié le 30 juin 2023 au recueil des actes administratifs de l'Etat dans le Val-d'Oise, le préfet du Val-d'Oise a donné délégation à Mme Laetitia Cesari-Giordani
Source officielle4ème chambre
DTA_2102858_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Quant aux locaux situés route de Saint-Cézaire à Callian : 8.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03969_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 octobre 2020 et 25 mars 2021, la SARL La Fournée des Alpilles, représentée par Me Di Cesare, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle2ème Chambre civile
66a15695bfa4c7b1df1cbb7d
24 juillet 2024
24 juillet 2024
la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON Me Adeline FORTABAT Me Krystel MALLET expédition délivrée à le 24/07/2024 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre
Source officielleChambre 1-3
66878c9405d6f7f678d48e2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
PIERANTONI représentées par Me Laure MICHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Joëlle MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Cathy CESARO-PAUTROT
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE01662_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette inge´rence est pre´vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une socie´te´ de´mocratique, est ne´cessaire
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE02201_20230223
23 février 2023
23 février 2023
ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette inge´rence est pre´vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une socie´te´ de´mocratique, est ne´cessaire
Source officiellePage 10 sur 19