CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 421 résultats pour « Buffet »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723accd5801467740cc5d

Cassation

15 février 2001

15 février 2001

Buffet, président et rapporteur, MM. Séné, Etienne, conseillers, M. Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

61372238cd580146773fb2e3

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Buffet, conseiller rapporteur, M. Delattre, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372284cd580146773fded7

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, conseillers, M. Bonnet, ayant voix délibérative, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137228acd580146773fe337

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, Mme Vigroux, MM. Séné, Chardon, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613721e8cd580146773f8a42

Cassation

4 juin 1993

4 juin 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

613721fccd580146773f9441

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Buffet, conseiller rapporteur, MM. Delattre, Laplace, Chartier, Mme Vigroux, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137229ecd580146773ff2f9

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Vigroux, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137233ecd58014677407468

Cassation

25 mars 1999

25 mars 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137234bcd58014677407ee1

Cassation

19 mai 1999

19 mai 1999

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Buffet, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

613722e5cd58014677402e72

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Guenée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d2cd58014677401e6a

Cassation

26 février 1997

26 février 1997

Buffet, conseiller rapporteur, M. Laplace, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137234dcd58014677407fdf

Cassation

30 septembre 1999

30 septembre 1999

Buffet, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

6137234dcd58014677407fe0

Cassation

30 septembre 1999

30 septembre 1999

Buffet, conseiller, M. Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Borra, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

[L] est « souvent posté en salle ou au buffet où l'on sert le poisson, le poulet et les galettes.

Source officielle
CC

civ2

61372361cd580146774090ca

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Buffet, conseiller rapporteur, Mme Borra, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f352

Appel

23 mars 2011

23 mars 2011

, consistant dans le nettoyage, l'épluchage et le râpage des légumes, le mélange des ingrédients, la mise en bol des plats obtenus pour monter le buffet des entrées, à raison de 2 heures les lundi, mardi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f263

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

BUFFET CRAMPON Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 01 Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Activités diverses No RG : 09/

Source officielle
CC

civ2

613723b3cd5801467740d1ab

Cassation

8 mars 2001

8 mars 2001

Buffet, président et rapporteur, MM. Séné, Etienne, conseiller, M. Chemithe, avocat général, Mlle Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613723bbcd5801467740d6b0

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Buffet, président et rapporteur, M. A..., Mme Solange Y..., MM. de Z..., Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137235dcd58014677408d6f

Cassation

14 octobre 1999

14 octobre 1999

Buffet, conseiller, M.

Source officielle

Page 10 sur 522

← PrécédentSuivant →