M. et Mme Nouari X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 20 février 1989, qui, dans la procédure suivie contre Gérard Y... et Bruno

Bruno Marcelin, magistrat honoraire juridictionnel, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors

A la suite d'un accident de la circulation survenu le 27 juin 1998 et au cours duquel Bruno Y... a trouvé la mort, Madame B... a été déclarée coupable d'homicide involontaire sur la personne de Bruno Y

Bruno X... et Mme Anne-Lise X...

EXPRO, JCP de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 14/10233 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bruno MATHIEU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE

Y... ; que ces derniers étaient présents à cette date, ont assisté aux premières investigations, et ont donné leurs explications ; qu'une seconde réunion a été prévue le 22 avril ; qu'était présent Bruno

Jugement du 23 janvier 2025 - Tribunal de proximité de MONTREUIL - RG n° 24/04199 APPELANT Monsieur [K] [R] né le 23 mai 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Bruno

Bruno X..., domicilié [...]                      

L'ours brun (ursus arctos) est au nombre des espèces figurant au point a) de l'annexe IV de la directive. L'article 16 de la même directive énonce toutefois que : " 1.

Bruno Y..., domicilié [...]                                   , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...]                                                , défendeurs à la cassation ; Vu la communication

Mme Brigitte Brun-Lallemand, première présidente de chambre Mme Sophie Depelley, conseillère M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/04/2025 à : Madame [Y] [B] Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2025 à : Me Bruno TURBE Pôle civil de proximité ■ PCP

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

Bruno BLANC, Président, chargé du rapport.

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Nathalie BRUN.

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Babled-Nouvet-Reynaud architectes, de la SAS Buk Lament-Robillot