Raymond XJ..., demeurant ..., 11 / de Mme Brigitte C..., épouse YM..., 12 / de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Magendie, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Lens, les

(Seine-et-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre B), au profit : 1°/ de Monsieur René, Jean A..., 2°/ de Madame Nelly, Brigitte A...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1997

maladie (CPAM) de Nancy, dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 23 septembre et 2 décembre 1998 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Nancy, au profit de Mme Brigitte

Alain, François, Marie Z..., demeurant ..., 4 / des héritiers de Mme Françoise, Justine, Marie Y..., épouse Z..., demeurant ..., décédée le 2 novembre 1997, 5 / de Mme Brigitte, Thérèse, Marie Z.

BS Entreprises Les Grilladines, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1995 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), au profit de Mme Brigitte

XX..., demeurant ..., 18 / Sur le pourvoi n° M 99-45.509 formé par Mme Brigitte Casiez, épouse Forteville, demeurant ..., 19 / Sur le pourvoi n° N 99-45.510 formé par Mme Josette U..., épouse P..

JEAN-MARC Henri bordereau de pièces de Richard A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Michel Y... et ses enfants : Brigitte, Véronique, Catherine et Cécile, tous domiciliés à la Boissonnade

LOGIC REIMS Formule exécutoire le : à : SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES Maître Brigitte BERNARD COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, de la société civile professionnelle RICHARD

NANTES POLE SOCIAL Jugement du 09 Janvier 2026 N° RG 24/00048 - N° Portalis DBYS-W-B7I-MW54 Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Présidente : Dominique RICHARD

Brigitte Mahe née Paquie, demeurant ... (Nord), 8°) Mme Cécile X..., demeurant ... (Nord), 9°) M. Didier B..., demeurant ...

Gilles Y..., demeurant ..., 3°/ de Mlle Brigitte Y..., demeurant ..., 4°/ de la Société médicale d'assurances et de défense professionnelle, dénommée Le Sou Médical, dont le siège est ..., 5°/

Philippe X... , Mme Brigitte X... et M. Gilles X... d'une part, M. Richard Y..., M.

Richard, président en application de l'article L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile pour les litiges visés à ces articles.

VAR ASSISTANCE C/ CPAM DU VAR DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Pierre RICHAUD, avocat au barreau de TOULON Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau