Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2021, Mme A B, représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 septembre 2020 par lequel le directeur

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 29 novembre 2021 et le 1er mars 2023, Mme A B, représenté par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 avril 2024, Mme A, représentée par Me Boussoum, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 1er mars 2024 du tribunal administratif

DIGITAL FREEDOM CARAIBE Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE Me Hélène SAINT AROMAN la SELARL TRASSARD & ASSOCIES Me Eva VIEUVILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL

Boussad X..., demeurant chez Mlle Y..., ... ; M.

Lengerich gegen Angelika Helmig und Waltraud Schmidt gegen Deutsche Angestellten-Krankenkasse und Elke Herzog gegen Arbeiter-Samariter-Bund Landverband Hamburg eV und Dagmar Lange gegen Bundesknappschaft Bochum

Ont été entendus : - Me Boussoum, pour les requérants ; - M. A, maire de la commune de Badevel. A l'audience, les parties ont repris et développé les termes de leurs mémoires.

respectif de 1 000 euros et 1 524,90 euros) dans le cadre de la procédure menée devant le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône, sur la seule circonstance que ces frais s'inscrivaient dans une boulimie

constatées par le médecin sont en rapport avec ces faits ; les autres témoins mineurs ont vu Nicolas Y... au pied de Claude X... qui ne lui a pas porté secours, se contentant de dire "je l'ai juste bousculé

poing, elle l a vu cependant lui lancer un bouquet de fleurs et la repousser ; qu un client, Joachim A..., a confié avoir reçu les confidences de Richard X... qui juste après les faits a reconnu avoir bousculé

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 novembre 1989), que dans un litige opposant la société Engrenages et réducteurs à la société Harterei Bochum

suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Hocine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la compagnie BOUSSAC

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 14 janvier 2023 par laquelle

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mai 2024, Mme B C, représentée par Me Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2024 par laquelle la présidente

A B, représenté par Me Myriam Boussoum, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 28 février 2021 et 26 juin 2021 par lesquelles le président de Metz Métropole a implicitement refusé de

Sur les deux moyens réunis : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué, rendu en référé (Nancy, 20 novembre 1987) que la direction de l'établissement Boussac-Nomexy qui envisageait

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 23/02489 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YPC3 MI : 23/00000294 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le22/01/2024 àla SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DESISTEMENT 54G Minute n° N° RG 24/00037 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YTEX copies GROSSE délivrée le02/04/2024 àla SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC