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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4 ème Chambre
DTA_2301064_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Inquimbert substituant Me Mary, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2303251_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Boucetta pour statuer sur les litiges prévus aux articles R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2307079_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. La clôture d'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208205_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2214214_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2215101_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2210982_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, - et les observations de Me Cariti-Brankov, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2416634_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2416645_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2417520_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Boucetta, rapporteure. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2410789_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2411423_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boucetta, rapporteure, - les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004180813
13 septembre 2016
13 septembre 2016
#949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s3192C8A1 { margin-left:36pt; font-family:Arial; font-size:12pt; font-weight:bold } PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 41808/13 Boushta
Source officielleRétention admin étrangers
69dd4682cdc6046d472003e7
13 avril 2026
13 avril 2026
ADMINISTRATIVE ──── Annexe du palais de Justice de Meaux - [Adresse 1] Ordonnance disant n’y avoir lieu à statuer Ordonnance du 13 Avril 2026 Dossier N° RG 26/01940 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMYL Nous, Boujemaa
Source officielleRétention admin étrangers
6a14a240cdc6046d47e95ebc
24 mai 2026
24 mai 2026
ADMINISTRATIVE ──── Annexe du palais de Justice de Meaux - [Adresse 1] Ordonnance disant n’y avoir lieu à statuer Ordonnance du 24 Mai 2026 Dossier N° RG 26/02708 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEO5Y Nous, Boujemaa
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
6a1ab454cdc6046d477934cc
27 mai 2026
27 mai 2026
.: 2026/169JUGEMENT DU MERCREDI 27 MAI 2026 OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE En date du mercredi vingt-sept mai deux mille vingt six Où siégeaient Messieurs Jacques BOUDET, Président d'audience
Source officiellecomm
6079d3f49ba5988459c59ec5
13 novembre 2003
13 novembre 2003
documentations d'ordre technique ou statistique se rapportant à ces opérations et plus généralement tout service concourant à l'activité d'assureur automobile de ses membres ; que la société Carrosserie Bouffet
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200222
16 février 2012
16 février 2012
PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Boujemaa X... de sa demande en paiement d'indemnités journalières ; AUX MOTIFS QUE Boujemaa X... a été victime
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2202858_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 13 décembre 2022, à laquelle siégeaient : - Mme Boyer, présidente, - Mme Boucetta, conseillère, - Mme Favre, conseillère.
Source officiellePôle Urgences (J.U)
DTA_2506945_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Boucetta, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 614-2, L. 921-1 et L. 921-2 du code de l'entrée et
Source officiellePage 10 sur 98
BEN ZEKRI, Sondes, BOUSSETTA
16/07/2026
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BOUCHLIF, Sabah, BOUSSETTA
02/07/2026
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BOUSSETTA, Radhouane
18/06/2026
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BOUSSETTA, Mohammed, BOUSSETTA (EI)
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée en application du II de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 1er août 2025, désignant liquidateur Selarl villa Florek en la personne de Maître Delphine Florek 54 rue de la Bretonnerie 45000 Orléans. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de
12/06/2026
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BOUSSETTA, Nahla, HAMMAMI
22/04/2026
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