CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

491 résultats pour « Benoit ROSERO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00785

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 novembre 2015), que pour les besoins de l'exploitation d'une clinique

Source officielle

Page 10 sur 25

← PrécédentSuivant →
TJ

Référés

66fef95f172da17169ec25b0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 24/293 - N° Portalis DBY2-W-B7I-HQRI N° de minute : 24/397 O R D O N N A N C E ---------- Le TROIS OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, Nous, Benoît

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021345369

Admin. suprême

13 février 2009

13 février 2009

Benoit E, demeurant ..., M. Pierre O, demeurant ..., M. Jean-Michel C, demeurant ..., M. Bertrand K, demeurant ..., M. Bernard T, demeurant ..., M. Charles W, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbf61cd0e83d1832094d38

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Représentée par Me Bruno X..., avocat au barreau de PARIS, toque : E1344 Ayant pour avocat plaidant Me Jean Y..., avocat au barreau de VERSAILLES, toque: 93 INTIMÉS Monsieur Christian Robert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c2

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

né le 11 Janvier 1962 à POINTE NOIRE (CONGO) ... 77170 BRIE-COMTE-ROBERT représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle DAMIANO, avocat au barreau de LYON (bénéficie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd89bd3db21cbdd93985

Appel

3 février 2017

3 février 2017

Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMEE : SARL SOCIETE DE CONSTRUCTION BOURBONNAISE (SCB) 1 rue Lislet Geoffroy - 97490 SAINTE-CLOTILDE (La Réunion) Représentant : Me Robert

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00048

Cassation

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Robert... agissant en qualité de gérant de ladite société à ce non présent mais représenté par M. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae5

Appel

23 février 2007

23 février 2007

QUINTILES BENEFIT FRANCE Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Avril 2005 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE No Chambre : Section : Encadrement No RG : 01/1302 Expéditions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e86b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

né le 14 Mars 1959 à LYON (69006) ... 42410 PELUSSIN représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me Robert GALETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Cécile

Source officielle
TJ

Référés

670d729664f81b1bb310fde8

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

[E] [Adresse 11] [Localité 18] tous représentés par Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1193 DEFENDEURS SOCIETE ESI ATRIUM [Adresse 4] [Localité

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

6035c3ab8f79612aee5b9f42

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

TALLEUX, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS Monsieur [J] [D] né le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 2] - de nationalité Française demeurant : [Adresse 2] Représenté par Me Anne-Bénédicte ROBERT

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f9859

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Robert D..., 18 / Mme Monique E..., épouse D..., demeurant ensemble à Caen (Calvados), ..., 19 / M. YK...

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00843_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

être considérés comme un traumatisme ; - en indiquant que la survenue de symptômes n'était pas certaine en l'absence de traumatisme et que des symptômes survenus sans traumatisme auraient pu être bénins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d244

Appel

17 février 2006

17 février 2006

P. ou en paiement de prestations au titre de ce risque Robert X... C / C. P. A. M DES BOUCHES DU RHONE, S. A.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA00653_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

D C et à Me Benoit David. Copie sera adressée au directeur du centre pénitentiaire de Vendin-le-Vieil.

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

6268de14b6a90a057d2a5ad7

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

avril 2022 R.G : N° RG 21/01239 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FAVL [X] c/ [K] BP Formule exécutoire le : à : la AARPI PASCAL GUILLAUME & JEAN-PIERRE Me Jean-Emmanuel ROBERT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd87728

Appel

27 juin 2005

27 juin 2005

DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Avoués à la Cour Ayant pour Avocat Maître Jean-Benoît LHOMME du Barreau de HAVRE D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 2 Juin 2004 ORDONNANCE DE CLOTURE DU 6 Mai 2005 COMPOSITION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f8bd3db21cbdd89ae2

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Marie-Noëlle ROBERT, conseiller faisant fonction de président, Madame Patricia DEROUBAIX, Conseiller,

Source officielle
CC

soc

61372256cd580146773fc1f3

Cassation

15 novembre 1994

15 novembre 1994

Jean-Louis d'D..., demeurant ... et Bellont, résidence du Grand Large à Mayzieu (Rhône), 6 / de M. Michel B..., demeurant 45, Route nationale à Jonage (Rhône), 7 / de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f20b93cdc6046d47f7c92a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Marc Robert Marcel PARADIS, Président du directoire, [Adresse 2] comparant par Me Olivier HASCOET [Adresse 3] [Localité 1] [Courriel 1] DEFENDEUR(S) : * [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle