CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 670 résultats pour « Beaute »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372687cd58014677426466

Cassation

13 novembre 2007

13 novembre 2007

marché public ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... épouse Y... et Mme Z..., employées en qualité d'agent de propreté par la société Eden, ont exercé leur activité au magasin Leclerc de Beaune

Source officielle

Page 10 sur 1234

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ût 1989 et 26 octobre 1990 qui, dans une procédure suiviec/Daniel Z

613724a0cd58014677417113

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

B..., beau-père de la victime afin de créer une installation nouvelle de broyage de ferrailles et d'incinération d'ordures ménagères dans le Nord ; que jusqu'à son décès Alexandre X... était en période

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0f550fcdc6046d477be31b

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Par acte sous seing privé en date du 25 juin 2021, Mme [X] [F] [Q] s’est portée caution solidaire de la société Edenlab beauty au profit de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10473

Cassation

28 juin 2023

28 juin 2023

Il y a lieu de donner acte à la société Beauty Sucess, venant aux droits de la société Sud esthétique de sa reprise d'instance. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01827

Cassation

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Poil II, la société Esthétitech ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel du chef d'exercice illégal de la médecine pour avoir pratiqué l'épilation à la lumière pulsée dans des instituts de beauté

Source officielle
CC

soc

613722e8cd58014677403057

Cassation

10 juillet 1997

10 juillet 1997

après cassation (Nîmes, 14 juin 1994), que Mme X... a été engagée conjointement en 1975 par les Etablissements Lardenois, Roels et Samsar pour exercer une activité de démonstratrice de produits de beauté

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420ccc

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

prêter le serment prescrit par la loi ; que les dérogations prévues par l'article 335 du Code de procédure pénale ne peuvent être étendues au-delà des limites fixées par ce texte et que l'expression " beau-frère

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9664cdc6046d47ecec4e

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La société BEAUTY PERFECT SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 29/04/2026.

Source officielle
CC

soc

613722cfcd58014677401c54

Cassation

20 mars 1997

20 mars 1997

pourvoi formé par : 1°/ la société Marven participations, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Ambre, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 3°/ la société Beauté

Source officielle
CC

soc

613723f6cd5801467741077e

Cassation

8 février 2005

8 février 2005

qu'elle exploitait ayant été transféré en 1993 dans de nouveaux locaux appartenant à une filiale de la société Yves Rocher, Mme X... est devenue en 1995 gérante libre du fonds de vente de produits de beauté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03165

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

Gérard X... au regard des éléments suivants débattus contradictoirement : - les déclarations constantes et circonstanciées de Katia B... selon lesquelles son beau-père M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05468

Cassation

7 décembre 2016

7 décembre 2016

J..., son beau-frère à l'époque, avait participé à la phase de transformation ; que l'entente entre les deux hommes était alors tellement parfaite qu'entendu, M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Jacques X

61372540cd5801467741c39c

Cassation

19 octobre 1992

19 octobre 1992

7H41 à 12H31 et de 13H13 à 16H17 ; qu'il convient tout d'abord de s'interroger sur la valeur de ces attestations délivrées plus de trois ans après les faits alors même que la visite de leur frère et beau

Source officielle
CC

cr

613725e8cd58014677421730

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

victime ait pu y trouver, un moment, un certain plaisir, cet élément démontrant seulement les effets corrupteurs sur les adolescents de semblables agissements ; "attendu que X... en sa qualité de beau

Source officielle
CC

civ2

613721fbcd580146773f93a4

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

probante d'un témoignage, de poursuivre son rédacteur pour faux témoignage ; qu'en l'espèce, examinant la contestation de Mme B. portant sur la valeur probante des témoignages émanant du frère et du beau

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a34

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Y... a confié l'exécution de travaux à la société Beaume en redressement judiciaire; que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00457

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

société Gifi diffusion, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Antonio Puig, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3]), venant aux droits de la société Beauté

Source officielle
CC

cr

61372570cd5801467741dc0f

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

la violation des articles 331 et 347 du Code de procédure pénale, ensemble du principe de l'oralité des débats ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'au cours de l'audition de Béatrice

Source officielle
CC

cr

61372680cd580146774260f6

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

légale ; "en ce que les arrêts - pénal et civil - attaqués mentionnent que la cour d'assises de la Seine-Maritime siégeant à Rouen était composée, outre d'un président, de deux assesseurs dont Mlle Béatrice

Source officielle
CC

soc

6137234bcd58014677407eae

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1997 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), au profit de l'Ecole nationale des beaux arts, dont le siège est ...,

Source officielle