italienne Alberto FERRARI 1968 Bagnoregio italienne Fabrizio FICORILLI 1977 Marino italienne Andrea FILIPPI 1968 Roma italienne Fabrizio FILONI 1977 Roma italienne Gianluca FILONI 1974 Roma italienne

Par un courrier, enregistré le 28 août 2025, la commune de Rayol-Canadel-sur-Mer, représentée par Me Bauducco, déclare accepter le recours à une médiation.

décision de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (la caisse) ayant pris en charge, au titre du tableau n° 57 des maladies professionnelles, la rupture de la coiffe des rotateurs

Par des lettres enregistrées le 5 mars 2025 et le 23 juin 2025, la commune de Carqueiranne, représentée par Me Bauducco, a informé le Tribunal que, par une délibération du 25 février 2025, le conseil municipal

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 octobre 2022, 19 janvier 2023 et 4 avril 2023, la commune de Roquebrune-sur-Argens, représentée par la SELARL BRL Bauducco Rota Lhotellier, agissant par

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., salariée depuis 1977 de la société Nicolle, a présenté, le 19 février 1994, une rupture de la coiffe des rotateurs

" aux motifs propres qu'" il est constant que, le 23 octobre 1995, Isabelle X..., qui travaillait sur une machine servant à fabriquer des produits alimentaires, a eu la main droite happée par le rotor

Article 2 : La demande présentée par les syndicats de propriétaires Roca Y... et Mona X... et la SICI Time Roca Y...

Par des mémoires en défense enregistrés les 5 octobre, 21 octobre et 22 novembre 2022, la commune de Cogolin, représentée par la SELARL Bauducco, Rota, Lhotellier, conclut au rejet de la requête, à ce

Italie 15/12/2017 Cesidio SARRECCHIA 01/09/1964 Roma italien   Rosa AVITABILE 19/01/1949 Roma italienne   Maria Pia CALDARIGI 31/08/1955 San Lorenzo in Campo italienne   Giacomo CROTTI 27

désignée par un tableau ; que le tableau n° 57 A, dans sa rédaction antérieure au décret du 17 octobre 2011 applicable au litige, désigne l' « épaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs

Par une requête enregistrée le 8 février 2021, sous le numéro 2101828, la SCI Haddouk, représentée par Me Bauducco, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de recettes n° 13263 émis par la commune

faite au juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que par décision du 21 juin 2005, un juge des tutelles a ordonné une mesure de tutelle au bénéfice de Rosa

Rosa Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société BV Roto, société anonyme, dont le siège est Fosse à la Barbière, 93600

Forte   Vinicio ANDREOZZI 23/01/1934 ROMA B. Forte   Bambina ANNECCHINI 06/12/1937 ROMA B. Forte   Cinzia BERTI 06/03/1963 ROMA B. Forte   Laura BERTI 30/08/1960 ROMA B.

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 novembre 2022, la commune de Néoules, représentée par Me Bauducco conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de M.

initial faisait état d'une « PASH [périarthrite scapulo-humérale] », ce qui ne correspondait pas au libellé de la maladie figurant au tableau n° 57 A qui désigne une tendinopathie de la coiffe des rotateurs