X... a été engagé le 1er mars 1984 en qualité de bagagiste par la société Valmer qui est chargée de la manutention des bagages des soutes des cars d'Air France sur le site de l'aéroport Roissy Charles

L'employeur verse également des attestations régulières en la forme de salariés mentionnant tous qu'il était habituel au sein de l'entreprise de balayer à tour de rôle les locaux.

[I] a été engagé en qualité de conducteur par la société Gibag, qui assurait, pour le compte de la société Air France, le service de transfert des bagages des avions de transport de voyageurs sur la zone

d'interdiction de territoire ; "aux motifs que concernant le délit de soustraction à la mesure de reconduite à la frontière, la Cour doit constater que Siriné X... qui avait d'abord affirmé ne pas avoir de bagages

communauté d'agglomération Toulon Provence Méditerranée à sa demande de communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, des comptes de l'association « Les Amis du Fort de La Bayarde

V... avait été enfermé dans la salle de bains pour éviter une bagarre entre eux, qu'une altercation s'était finalement produite entre les deux hommes, au cours de laquelle M. V... avait immobilisé M.

ABOU BAKARY X... demeurant chez M. Diaby Y..., 62, bd Michel Montaigne à Sarcelles (95200) ; M.

de l'intégralité de ses demandes, -débouter la société Bavarys de sa demande incidente de voir liquider l'astreinte provisoire à la somme de 50.500 € -condamner la société Bavarys au paiement de la

Elle considère que la prime bagasse doit être analysée en une subvention et non en une indemnité, contrepartie de la livraison de la bagasse par la société Gardel à la société CTM.

entraîné une incapacité totale de travail personnel n'excédant pas huit jours ; " aux motifs que Victor Z... est nommément désigné par les contrôleurs de la RATP comme l'un des instigateurs de la bagarre

BAKARY, demeurant Chez Mme Mamou Y..., ... ; M. X...

et la victime ; qu'il appartient alors à la victime de démontrer l'implication du véhicule ; qu'en déduisant l'implication de la balayeuse, de la seule circonstance que Mme X... a chuté en voulant balayer

de nettoyage ni par quelles pièces la somme retenue était justifiée, ni imposer aux époux [P] d'établir en quoi les travaux de nettoyage dont ils demandaient le remboursement avaient pour objet de balayer

société de droit hongkongais, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 25 juin 2015 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société Top bagage

trouvé en possession de devises étrangères non déclarées pour un montant supérieur à 50 000 F et conduit à 12 h 15 dans les locaux de l'administration où son audition, sa fouille à corps et celle de son bagage

droits sur "La maison des otages" qu'elle avait fait enregistrer aux Etats-Unis ; que l'enregistrement au Centre national de la cinématographie n'était qu'une mesure de publicité ; que la société Bayard

enfin que son époux avait quitté le domicile le matin de bonne heure pour rejoindre son lieu de travail à Paris ; "Richard et Robert Z... confirmaient ces déclarations, affirmant tout ignorer d'une bagarre

La commune de Bagard fait valoir que l’immeuble situé 12 rue de l’église, section cadastrée AN 0095 à Bagard (30140) et appartenant à Mme D... A..., présente un risque pour la sécurité publique.