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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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213 résultats pour « Aymeric Angles »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000045166922

—

25160157100010 SIVOS BERGERIE SERS VOUZAN 25160185200014 SIVOS TROIS PALIS CHAMPMILLON 25160186000025 SIVOS ARS GIMEUX 25160231400014 SIVOS ANAIS AUSSAC TOURRIERS 25160279300019 SIVOS ANGEAC SAL ANGLES

Article ANNEXE I

—

Positionner la lame d'attaque de l'équipement dans sa position avancée avec un angle de 60° par rapport à la surface du site d'essai.

Article Annexe I (suite)

—

LOCALISER et IDENTIFIER les éléments de la partie active (angles...). INDIQUER le mode d'action (transversal, longitudinal, en concordance, en opposition...).

Article Annexe

—

Sur un plan pédagogique, organiser une visite de site industriel ou visionner avec les élèves des films documentaires permet d'aborder le monde de la production sous un angle réaliste, concret et actuel. 5.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 12

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Les mouvements de pronation et de supination embrassent un angle total de 180°

Article Annexe Ib

—

RÉALISER, PRODUIRE Être capable de Conditions Critères d'évaluation C2.11 Effectuer le relevé géométrique et dimensionnel de l'existant Moyens de mesurage et de contrôle adaptés à la situation de chantier : - distances, angles

Article Annexe Ib (suite)

—

X Les lentilles Les lentilles minces, caractéristiques générales, construction d'une image Construire l'image d'un objet, en rapport avec la focale d'un objectif, (cas d'un grand angle et d'un téléobjectif).

Article Annexe Ib (suite)

—

X Prise de vue numérique : format, cadrage, angle de vue, profondeur de champ, plein champ/hors champ, perspective, composition. Réaliser une prise de vue simple pour l'intégrer dans un projet de communication visuelle.

Article Annexe Ib

—

Le chanfrein n'excède pas 5 millimètres pour un angle de 45° ; Le sciage de nourrice est maîtrisé ; La surface platinée est perpendiculaire à l'axe vertical d'une pièce de 25 à 100 cm2 ; Le dépontillage est maîtrisé pour un pontil de diamètre 50 millimètres

Article Annexe

—

Elle est envisagée sous un angle transversal, grâce à une approche dynamique par les processus.

Article Annexe 1

—

Contrôle et évaluation de la recherche Les résultats d'une recherche sont contrôlés et évalués sous plusieurs angles : efficacité de la recherche et pertinence des résultats, qualité des informations collectées.

Article Annexe 2

—

Le contrôle et l'évaluation de la recherche Les résultats d'une recherche sont contrôlés et évalués sous plusieurs angles : efficacité de la recherche et pertinence des résultats, qualité des informations collectées.

Article annexe I (suite)

—

a) Patte anti-retour pliée à angle aigu ; b), c) Manchon métallique serti ; e) Garniture plastique de protection des extrémités du câble. 17 Association des piégeurs agréés de l'Isère. d) = 2 c) = 21 APAI 721 sur la patte anti-retour.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

5e circonscription Cantons de : Acheux-en-Amiénois, Albert, Bray-sur-Somme, Chaulnes, Combles, Ham, Nesle, Péronne, Roisel, Rosières-en-Santerre, Roye Tarn 1re circonscription Cantons de : Alban, Albi Centre, Albi Est, Albi Sud, Anglès

Article Français

—

Dans tous les cas, on engage l'étude des questions de point de vue (cadrage, angle de prise de vue) et de leurs implications (qu'est-ce qui est montré ? qu'est-ce qui est caché ? qu'est-ce qui est mentionné par des mots et non par l'image ?

Article Annexe

—

Il importe donc de ne pas aborder la règle de droit sous le seul angle technique mais d'amener l'élève à s'interroger sur son fondement et sa portée.

Article Annexe

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C'est un angle inhabituel puisqu'il est abordé traditionnellement dans l'étude du droit du travail. Il s'agit ici de souligner les attributions essentielles du comité d'entreprise en matière économique : information, consultation et alerte.

Article Annexe I

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Ils sont disposés de telle sorte qu'un foyer puisse être attaqué simultanément par deux lances sous deux angles différents.

Article Annexe

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L'inclinaison du forage rectiligne dans lequel l'échangeur est mis en place est limitée à un angle maximal de 25° par rapport à la verticale.

Article ANNEXE

—

Les centres des carrés sont situés à 2 centimètres du coin inférieur droit de l'ordonnance et dans une direction faisant un angle de 45 degrés avec ce coin.

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