d'Orléans en date du 09 janvier 2026 à 13h37 Nous, Hélène GRATADOUR, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Axel

Luc-Michel NIVÔSE, Magistrat honoraire Greffier, lors des débats : Mme Axelle MOYART ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été

détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h30 Nous, Alexandre David, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Axel

Z... et Mme X... se sont mariés le 1er juillet 2000, sans contrat préalable ; De leur union sont nés : - Alexandre, le 1er février 1999, - Aurélien, le 1er Juillet 2001, - Axel, le 11 avril 2003.

La société Axe Froid fait valoir que : - elle conteste les affirmations de M.

Après mon départ Axelle m'a rapporté qu'il avait continué à nous agonir d'injures voire de menaces ceci devant elle "Sachant que la prise de clichés de mineurs sans l'accord écrit des parents constitue

inculpés, a refusé de faire droit aux conclusions de la partie civile sollicitant l'inculpation complémentaire dudit Z... du chef des délits susvisés pour son activité de gérant de fait des sociétés " AXE-CONSULTANT

Article 2 : La société SMEG versera au grand port fluvio-maritime de l'axe Seine la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

second moyen réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande et sont reproduits en annexe : Attendu que reprochant tant à la Société de crédit pour le développement de la Guadeloupe (Sodega), auprès

RE F E R E N° Du 03 Avril 2026 N° RG 25/00868 - N° Portalis DBYC-W-B7J-L4NR 50A c par le RPVA le à Me Axel DE VILLARTAY, Me Antoine LE MASSON - copie dossier - 2 copies service expertises

° N° RG 25/00058 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HEGF (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 06 janvier 2025 à 14h38 Nous, Cécile DUGENET, juge placée auprès

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 13 juin 2008) que la société Axe Real Estate (la société) a procédé

Auparavant, le requérant avait dénoncé auprès du parquet national anti-corruption les faits mentionnés lors de l’émission.

AXESS GRANDS PROJETS C/ S.N.C. LIDL, S.A. ELECTRICITE DE FRANCE, [M] [Z], [X] [D], [S] [H], [A] [N], [E] [T], [J] [U], [K] [Y], [Q] [L], [C] [I], [P] [R], [F] [V], S.C.I. [Adresse 1] JAS, S.C.I.

Y..., assuré auprès de la société Allianz IARD (l'assureur) ; qu'à la suite d'une expertise ordonnée en référé, M. X... a assigné M.

O] [Z] épouse [R] née le 16 Mai 1971 à [Localité 9], demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Olivier DOLMAZON de la SELAS LEGA-CITE, avocats au barreau de [10], vestiaire : 502 Nous, Axelle

Les condamne solidairement à payer à la société DAIMLER CHRYSLER TRAILER AXLE SYSTEMS SOUTHERN EUROPE une somme de 15.000 €uros au titre des frais irrépétibles.

Par un arrêt n° 21PA02442 du 1er juillet 2022, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société MCC Axes contre l'article 3 de ce jugement.