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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-7
63c256590bfda47c90075ead
13 janvier 2023
13 janvier 2023
AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//450 après intervention dans la procédure
Source officielleChambre 4-7
63c256590bfda47c90075eaf
13 janvier 2023
13 janvier 2023
AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//448 après intervention dans la procédure
Source officielleChambre 4-7
63c2565a0bfda47c90075eb1
13 janvier 2023
13 janvier 2023
AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F14//452 après intervention dans la procédure
Source officielleCIVIL_EX-TI
69cd9461cdc6046d47ca9c41
1 avril 2026
1 avril 2026
AUGIS DÉBATS : A l'audience publique du 04 février 2026 DÉCISION : Annoncée pour le 01 AVRIL 2026 par mise à la disposition au Greffe de ce Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300974_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Les requérants soutiennent que : - le zonage AUGi des parcelles cadastrées section AK n°24, 25 et 26 sur le territoire de la commune de Vimines et l’orientation d’aménagement et de programmation correspondante
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201006
20 mai 2010
20 mai 2010
X... en qualité d'expert dans un litige opposant notamment M. et Mme Y... à la société Auris ; que M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0edcdd7001754d61b40f
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58421919da7c4f1789fb3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON POLE SOCIAL JUGEMENT du 15 Janvier 2024 RECTIFICATIF du JUGEMENT rendu le 03 Juillet 2024 (RG : 19/03644) Minute n° : MAGISTRAT : Nous, Mme Florence AUGIER
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2302533_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juin 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 7 août 2024, Mme D, représentée par Me Augros, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleChambre 5/Section 2
670572261296b51ba2b07ca8
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COPROPRIÉTAIRES DE L’IMMEUBLE SIS [Adresse 3], représenté par son syndic, la société denommée CABINET NICOLAS CIE - ADMINISTRATEURS DE BIENS, SAS, [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Christelle AUGROS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6686e5fbe74459e0c7ed0e08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 4 juillet 2024 Florence AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0ededd7001754d61b445
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0edfdd7001754d61b476
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c0ee1dd7001754d61b4a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 07 Juillet 2025 Françoise NEYMARC, présidente Sullivan DEFOSSEZ, assesseur collège employeur Bernard AUGIER
Source officielleChambre Sociale
6801dca22d41c0a3fc6ec9e9
16 avril 2025
16 avril 2025
[D] [P] [Adresse 3] [Localité 2] APPELANT ET SARL HEINRICH-ALQUIER [Localité 1] Représentée par Me Sandrine MAHILLON LABASSE de la SELAS AURI-SOCIAL, avocat au barreau D'AURILLAC INTIMEE
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
654b37d056298f8318387c06
7 novembre 2023
7 novembre 2023
LE MINISTÈRE PUBLIC pris en la personne de MADAME LE PROCUREUR GÉNÉRAL près la cour d'appel de Paris - Service nationalité [Adresse 1] [Localité 2] représenté à l'audience par Madame Brigitte AUGIER
Source officielleChambre 4-1
67fdeb605af6a3e85961c98f
11 avril 2025
11 avril 2025
APPELANTE Madame [X] [Y] épouse [G], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jérôme AUGIER de la SCP E. SANGUINETTI , J. FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6973436bcdc6046d4767040c
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société CA Consumer Finance se prévaut d'une offre de location avec option d'achat émise par son département Viaxel portant sur un véhicule de marque Toyota, modèle Auris
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
69944949cdc6046d47ac5fd8
6 janvier 2026
6 janvier 2026
AUGIS, Greffier, lors des débats et du prononcé du jugement.
Source officielleChambre 4-7
63c2565a0bfda47c90075eb3
13 janvier 2023
13 janvier 2023
AUGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil des Prudhommes de Martigues du 27 juin 2014 enregistré au répertoire général sous le numéro F08/01010 après intervention dans la procédure
Source officiellePage 10 sur 33