Le désistement d'instance et d'action de la SAS Digi Atlas est pur et simple. Dès lors, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

DECIDE : Article 1er : La requête de la SARL Atlas Négoce est rejetée.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Yves et Blaise Capron, avocat aux Conseils, pour la société Editions Atlas.

gaz industriel sur le site de Portet-sur-Garonne, cette dernière a conclu un contrat portant sur la fourniture d'un compresseur et de ses périphériques avec les sociétés belge Praxair NV et allemande Atlas

le 6 janvier 1988, Mme Y... ayant acquis une parcelle de terre de Mme Z... sur laquelle elle a fait édifier un immeuble dont les réseaux ont été branchés sur ceux du lotissement voisin dénommé Te Maru Ata

Il est donné acte à la société Atlas Food du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le tribunal de commerce de Pontoise - service des procédures collectives. 2.

En tout état de cause : condamner la société ATLAS-AVIS à lui payer la somme de 2000 € titre l’article 700 du code de procédure civile.

ATLAS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 02 Juillet 2025 APPELANTE : S.A.R.L.

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 décembre 2008 et 18 mars 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE EDITIONS ATLAS SAS, dont

Il résulte de ce qui précède que la société Atlas Négoce n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque. 6.

à laquelle a succédé la société Terex construction France, en qualité de technicien de service après-vente rattaché hiérarchiquement au directeur technique du service après vente de la société Terex Atlas

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe du tribunal le 7 juillet 2022 et un mémoire enregistré le 17 janvier 2023, la société " Atlas Trading " demande au tribunal : 1°) "

et de l'urbanisme-CFDT (SYNATPAU-CFDT), a demandé au Tribunal administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 29 mars 2019 par lequel la ministre du travail a agréé l'opérateur de compétences (OPCO) " ATLAS

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 4 et 12 février 2025, la société Digi Atlas, représentée par la SCP Le Roy, Gourvennec, Prieur, demande au juge des référés

Ainsi, l’établissement public [Localité 7] Habitât Public et la société Atlas Justice sont déboutés de l’irrecevabilité soulevée.

2025027700 PC : 2026/104 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 29 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS ATLAS

FAFIEC devenue l’organisme ATLAS à lui payer la somme de 8 143,20 euros pour résistance abusive ; - débouter l’association FAFIEC devenue l’organisme ATLAS de toutes ses demandes ; En tout état de cause

geral de depositos, dont le siège est à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1992 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société anonyme Meubles Atlas