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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e48e
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e496
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a2
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2201092_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ce projet comprenait notamment la réalisation d’un terrain d’honneur engazonné, destiné à recevoir un classement en niveau 3 attribué par la Fédération française de football.
Source officielleRéférés
68e557cd0e2901d10fa3553c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AU FOND DU 07 OCTOBRE 2025 DEMANDERESSE : Association FEDERATION ALGERIENNE DE FOOTBALL [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Amaury LAMMENS, avocat au barreau de LILLE, postulant et Me Arnaud
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3481886c8c1bac974f
21 juin 2011
21 juin 2011
SCP VERDUN - SEVENO, avoués à la Cour assistée de Maître Candice KRIEF, avocat au barreau de PARIS, toque : P 384 SCP ROBIN KORKMAZ SCP [U] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP ARNAUDY
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61632b3581886c8c1bac975c
5 mai 2011
5 mai 2011
INTIMEE: Société AUDIT CONSEIL UNION ayant son siège [Adresse 1] [Localité 2] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP ARNAUDY
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb7
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Olivier Jean Francis Armand X...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01191_20230215
15 février 2023
15 février 2023
devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 mars 2021 et le 10 décembre 2021, l'organisme de formation CD+ Formation - Caroline K, représenté par Me Armand-Dubourg
Source officielle5ème Chambre
6319879251eeae4f1309d336
7 septembre 2022
7 septembre 2022
prononcé publiquement le 07 Septembre 2022 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [L] [V] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Arnaud
Source officielleJuge des libertés
69d5583fcdc6046d47709c50
7 avril 2026
7 avril 2026
743-20, L. 743-24, L. 743-25 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (modifiés par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Arnaud
Source officielleJuge des libertés
69d559fdcdc6046d4770b90e
7 avril 2026
7 avril 2026
743-20, L. 743-24, L. 743-25 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (modifiés par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018 et la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Arnaud
Source officielleJuge des libertés
68e7a4da033cf481c39a2931
8 octobre 2025
8 octobre 2025
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile modifié par la loi n° 2018-778 du 10 septembre 2018, l’ordonnance n° 2020-1733 du 16 décembre 2020, loi n° 2024-42 du 26 janvier 2024) Nous, Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf75
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Un enfant, aujourd'hui majeur, est issu de cette union : - Arnaud, né le 12 mars 1973.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200276_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
A, mariée et mère de quatre enfants de nationalité ivoirienne âgés de neuf, huit, cinq et un ans, se prévaut d'attaches familiales sur le territoire français, à savoir un compatriote attestant sur l'honneur
Source officielle1ère chambre
DTA_2201871_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Il n'est pas établi que la relation amoureuse déclarée sur l'honneur par Mme A soit constitutive d'une vie commune et d'une construction de foyer familial. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300332_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2023, Mme D B, représentée par Me Armand, demande au tribunal : 1°) de condamner du centre hospitalier de Basse-Terre une somme
Source officielleChambre procédure écrite
68e7a52b033cf481c39a4362
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Jean-Louis PERU, membre de la SELARL GAIA, avocat plaidant au barreau de PARIS DEFENDEURS : Monsieur [F] [O] demeurant [Adresse 5] Monsieur [Y] [C] demeurant [Adresse 6] Tous deux représentés par Me Arnaud
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de91
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LOCAM Copie exécutoire délivrée le : 2 Octobre 2025 à : Me Nino ARNAUD Me Alain KOUYOUMDJIAN Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fdbd413700df4b306312b3c
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Arnaud D..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Monsieur Claude K... Demeurant [...] Représenté par Me Belgin G... G...
Source officiellePage 10 sur 16