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2 619 résultats pour « Arena »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA04965_20220331

Admin. Appel

31 mars 2022

31 mars 2022

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société Arena France venant aux droits de la société Acqua France est rejetée.

Source officielle

Page 10 sur 131

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CA

Chambre commerciale 3-2

6780b7a334dc79f9f0614f96

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

INTERNATIONAL BUSINESS DEVELOPPEMENT Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Plaidant/Postulant

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

616355d5bf1fa7f870d29ffd

Appel

16 février 2011

16 février 2011

CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Nathalie SCHMELCK, avocat au barreau de Paris, toque : P147 plaidant pour la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES La société ARENA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43e

Appel

12 septembre 2007

12 septembre 2007

X... la somme de 19 684,21 € correspondant aux travaux de réparation de la VMC et de la plomberie, des canalisations de chauffage et de sanitaire, -condamné le Cabinet ARENA à payer à M.

Source officielle
TA

Magistrat M. RINGEVAL

DTA_2202276_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 mai 2022 et 27 septembre 2023, la société en nom collectif (SNC) Hôtel Nice Arenas, représentée par Me Zapf, demande au tribunal

Source officielle
TJ

Première Chambre

65df8cf27683235322af60f1

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

2024 N° RG 24/00453 - N° Portalis DB22-W-B7H-R2H5 18/3776 DEMANDEUR : Monsieur [V] [B] né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 10] (92) demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Stéphanie ARENA

Source officielle
TJ

Première Chambre

69dd3f6acdc6046d471f860a

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Portalis DB22-W-B7H-RFK3 Code NAC : 10E DEMANDERESSE : Madame [W] [G] née le 28 Mars 1968 à [Localité 1] (REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE) demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

667bb0eceee23a0a3f11d8f2

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

lieux préalable à l'expulsion, Décision attaquée : n° 23/04488 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 08 Septembre 2023 Appelants : Monsieur [D] [R], représentant : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200541

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[W] [E], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Areas dommages, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 5], 3°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, 4°/ à la société

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300889_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

La société Hôtel Gril de l'Arenas demande au tribunal l'annulation de ces décisions. 2.

Source officielle
CC

civ2

60794d339ba5988459c4856d

Cassation

22 janvier 2004

22 janvier 2004

Y... et publié par la société Editions des arènes ; que M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

633d202c62f5393e2eb44b5e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Novembre 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1ère N° Section : 2ème N° RG : 20/4090 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Stéphanie ARENA

Source officielle
CC

civ2

613724cdcd5801467741877f

Cassation

31 mai 2007

31 mai 2007

X..., son conducteur, et leur assureur, la société Areas CMA ; Attendu que la société Spedition Kalbitz fait grief au jugement de l'avoir déboutée de ses demandes ; Mais attendu que sous le couvert

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02722_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B n'a pas conclu de contrat de sous-traitance avec la société Arena Park France. 6. Il résulte de l'instruction que, si les devis établis par M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007723450

Admin. suprême

2 février 1987

2 février 1987

; Vu, 3° sous le numéro 82 437, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés le 17 novembre 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société anonyme ARENA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02333

Cassation

25 octobre 2017

25 octobre 2017

contre le jugement rendu le 13 mai 2016 par le tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant au Groupement d'intérêt économique (GIE) Arema

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6a0e1262cdc6046d475afa40

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

3 - CONSTRUCTION _____________________ DU 20 Mai 2026 Dossier N° RG 26/02048 - N° Portalis DB3D-W-B7K-LC3C Minute n° : 2026/ AFFAIRE : Société [N] CONSULTING, [J] [N] C/ Compagnie d’assurance AREAS

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

651e53cca81daa831884f725

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

4] [Localité 14] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 et Me Romain HAIRON de la SELURL RHA, Plaidant, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-3

653b5890502b828318c4e22c

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[D] [K] a adressé une réclamation à la société Arenas Déménagements concernant la détérioration de meubles anciens et la casse d'un lustre en cristal.

Source officielle
CC

comm

6079d35d9ba5988459c58a28

Cassation

8 juin 1982

8 juin 1982

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 30 OCTOBRE 1980), QUE LE REGLEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE DES ATELIERS RENE HALTERMEYER ARENA (SOCIETE ARENA) A

Source officielle