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429 résultats pour « Anguis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JUGE LIBERTE ET DETENTION

6a15e9f6cdc6046d4705c3fc

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Elle évoque être particulièrement visée, tout comme son mari, par des personnes hostiles et qu’il est très angoissant d’être écoutée au sein de son domicile.

Source officielle

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Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ANGUISON CONSEIL

SIREN 834972663Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

26/03/2026

Voir →

Créations

ANGUISE, sébastien, Pierre

SIREN 791844095Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

26/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ANGUIS

SIREN 948815634Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

06/11/2025

Voir →

Créations

ANGUISON

SIREN 991889023Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

07/10/2025

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Modifications diverses

ANGUISSA, Christel, Fabienne, Souga

SIREN 509454799Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

03/09/2025

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TA

1ère Chambre

DTA_2100157_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

. / Toutefois, en ce qui concerne l'anguille, le plan de gestion des poissons migrateurs contribue à l'exécution du plan national de gestion de l'anguille pris pour l'application du règlement (CE) n°

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

69f43c53cdc6046d472ddb75

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le barème indicatif d'invalidité pour une épaule dominante est de 10 à 15% et un taux de 10% correspond à une angulation à angle droit, ce qui est largement dépassé dans le cas présent ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aadb

Appel

26 février 2008

26 février 2008

Les marins pêcheurs ont constaté un préjudice portant sur : -la pêche des coquillages et son interdiction -la baisse des prises d'anguilles -la baisse des prises d'autres espèces de poissons.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200614_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

. / Toutefois, en ce qui concerne l'anguille, le plan de gestion des poissons migrateurs contribue à l'exécution du plan national de gestion de l'anguille pris pour l'application du règlement (CE) n° 1100

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2002048_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Aux termes de l'article R. 436-57 dudit code : " Les périodes d'ouverture de la pêche des poissons appartenant aux espèces mentionnées à l'article R. 436-44, à l'exception de l'anguille, sont arrêtées

Source officielle
CA

Contestations Honoraires

68105eb8f4420d4e95ca2a34

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

réceptionnée le 27 mars suivant, M. et Mme [E] ont saisi le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de Nantes pour contester la facture n° 2023052608 émise le 16 mai 2023 par la société d'avocats Angus

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996065

Admin. suprême

17 mars 2010

17 mars 2010

résulte de l'instruction, d'une part, que la hauteur de chute du barrage principal et du barrage de dérivation du moulin d'Enconnay excède les capacités de franchissement des truites de mer et des anguilles

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1130REP003913698

Admin. suprême

30 novembre 1998

30 novembre 1998

Le requérant est un ressortissant italien né en 1925 et réside à Angri (Sassari).   Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-87

Admin. suprême

23 février 2012

23 février 2012

Dans ces conditions, il était vain d’alterner les séjours en centre hospitalier spécialisé et en centre pénitentiaire, les premiers étant trop brefs et aléatoires, les seconds incompréhensibles et angoissants

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6975115bcdc6046d4795d240

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Je suis rentrée chez moi le week end dernier, le premier jour c’était angoissant, mais ca s’est très bien passé. ” Le conseil a été entendu en ses observations : “pas d’irrégularité procédurale.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678805a1c21c0e53e79066df

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pas prêt à envisager une sortie d’établissement et souhaitant poursuivre le travail d'introspection lui ayant permis d’abraser le délire et réfléchir sur son acte en dépit de l'impact anxieux et angoissant

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbec2dcdc6046d4733c4dc

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

: REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : LE CLIN D'O EIL D,'[Z] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 08/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur I ANGI

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008219034

Admin. suprême

11 décembre 2006

11 décembre 2006

Jean-Claude Angue, professeur des universités, vice-recteur de la Polynésie française ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Lambolez

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f055

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

la circulation, a été admise au centre hospitalier d'Evian-les-Bains où ont été diagnostiqués, outre un traumatisme crânien, une plaie du front et une fracture de la diaphyse fémorale gauche avec angulation

Source officielle
TJ

J.L.D.

677863a9e5fcd631233349d9

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

publique que le patient qui souffre d’un trouble neurologique a été admis en soins contraints suite à un syndrome hallucinatoire, un ralentissement idéo-moteur, des troubles du jugement et un vécu angoissant

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110438

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

La fragilité psychique de Mme X... affecte ses capacités éducatives, notamment parce qu'elle expose son fils au conflit parental le plaçant devant un conflit de loyauté particulièrement angoissant pour

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2302263_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

couple est sans incidence sur leur gravité et le profil pénal du détenu, et la décision attaquée indique que la victime étant la demi-sœur des enfants du couple, des visites pourraient créer un climat angoissant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1b8

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

la gêne liée au complexe esthétique dont Mlle X... a sollicité l'indemnisation sous la qualification " préjudice esthétique temporaire " : 7 500 € - IPP (raccourcissement du fémur gauche et son angulation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100155_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

. / Toutefois, en ce qui concerne l'anguille, le plan de gestion des poissons migrateurs contribue à l'exécution du plan national de gestion de l'anguille pris pour l'application du règlement (CE) n

Source officielle