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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720c2cd580146773ee285
23 mars 1988
23 mars 1988
. ; 4°)- Monsieur Angelin K..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence), Campagne du Petit Saint-Jean ; 5°)- Madame Jacqueline Z... épouse N..., demeurant à Château-Arnoux (Alpes de Haute-Provence
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf9b
25 février 2009
25 février 2009
P. autres RG N : 08 / 02297 Décision, origine Tribunal de Grande Instance de SAINT DENIS, décision attaquée en date du 22 Septembre 2008, enregistrée sous le no AJ08 / 5293 X...Angélica Mylène
Source officielle3ème chambre
6a0c595acdc6046d472fd9fe
1 avril 2026
1 avril 2026
Hervé ANGELINI, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300350
16 mars 2010
16 mars 2010
lés selon la forme du bassin et mise en place dans le redan, qu'il résultait du rapport d'expertise que la réalisation physique de l'étanchéité avait bien été intégralement effectuée par l'atelier Angéline
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90970
4 septembre 2013
4 septembre 2013
Angélino Y... à leur porter et payer la somme de 4 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a62
10 septembre 2014
10 septembre 2014
Par acte du 18 avril 2012, Mme Anne Marie Dominique Y... épouse Z... et Mme Renée Marie Angeline Rosette Y... épouse A... ont fait assigner M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2600960_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces, enregistrés le 9 février et les 4 et 5 mars 2026, la SAS Angelotti Aménagement, représentée par Me Valette-Berthelsen, demande au
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2021:432768.20211227
27 décembre 2021
27 décembre 2021
la société Allianz IARD contre ce jugement, ainsi que les conclusions incidentes présentées par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Sarthe et par Mme F B en sa qualité de tutrice d'Angéline
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-53573
8 octobre 1999
8 octobre 1999
margin-bottom:6pt; text-indent:36pt; text-align:justify } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (99) 652 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N° 40612/98 CARUSO ANGELINA
Source officielle10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008165235
25 octobre 2004
25 octobre 2004
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 30 juillet et 1er décembre 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Angelina X, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f738
16 mai 2012
16 mai 2012
né le 25 Juin 1987 à ROYAN (17200) ... ... 20290 LUCCIANA assisté de la SCP JOBIN, avocat au barreau de Bastia et de Me Anne-Marie GIORGI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Madame Angelina
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdcf
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Suivant acte en date du 9 juin 2006, Mme Angelika Y... a fait assigner M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0710DEC002716618
10 juillet 2018
10 juillet 2018
né en 1949, résidant à Como Giuseppino ANGELI né en 1934, résidant à Portoferraio Antonio ANGELINI né en 1946, résidant à Martina Franca Dante ANGELINI né en 1950, résidant à Vasto Vincenzo ANGELINI né
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00331_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée (SAS) Angelotti Aménagement a demandé au tribunal administratif de Montpellier d’annuler l’arrêté
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1967:0404DEC000270766
4 avril 1967
4 avril 1967
Le requérant Fritz Seltmann est le père naturel d'Angelika Kurtz (1). La veuve Luise Seltmann est la grand'mère du côté paternel d'Angelika Kurtz.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0d
22 avril 2024
22 avril 2024
- signé par Madame Laurence SINQUIN, Présidente et par Madame Angeline SZEWCZIKOWSKI, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. '''''''''''''''''''''''
Source officielle5ème Chambre
DTA_2004818_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions de la société Angelotti tendant à l'application des dispositions de cet article.
Source officielleChambre sociale 4-3
6676abcbbda5be661d848102
10 janvier 2024
10 janvier 2024
: n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-3 de la cour d'appel de Versailles du 10 Janvier 2024, Nous, Laurence SINQUIN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Angeline
Source officielleService des Criées
6a15f887cdc6046d4706c68e
19 mai 2026
19 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE CADUCITE Le 19 Mai 2026 N° RG 24/00159 - N° Portalis DB3U-W-B7I-N37U 78A Jugement rendu le 19 mai 2026 par Angélika LEMAIRE, juge de
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:444525.20220203
3 février 2022
3 février 2022
aménagement, et à Me Haas, avocat du cabinet Pecoul ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 14 janvier 2022, présentée par la société Angelotti Aménagement.
Source officiellePage 10 sur 244