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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ3
61372144cd580146773f25d9
16 mai 1990
16 mai 1990
Alain X..., pris en qualité d'administrateur de la Société lilloise immobilière du Bois de Boulogne, demeurant ...
Source officielleciv3
6137214bcd580146773f2974
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Alain X..., demeurant ..., Le Mont Dore (Puy-de-Dôme), en cassation d'un arrêt rendu le 22 frévrier 1989 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), au profit des Etablissements Huguet
Source officielleciv3
6137214ecd580146773f2add
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Z..., demeurant à Paris (14e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1987 par la cour d'appel de Paris (6e chambre section A), au profit de Mme Alice
Source officielleciv3
6137217bcd580146773f4234
13 février 1991
13 février 1991
Paulot, Valdès, Doouvreleur, Capoulade, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
61372101cd580146773f035c
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain A..., demeurant chez Davy Menthonnex-sous-Clermont à Francy (Haute-Savoie), en cassation
Source officielleciv3
61372123cd580146773f1490
6 décembre 1989
6 décembre 1989
Alain, Claude, Bernard Y...?
Source officielleciv3
613721c3cd580146773f6fea
20 mai 1992
20 mai 1992
Alain Y..., 2°) Mme Danielle Z..., épouse Y..., demeurant ensemble anciennement à Riedisheim (Haut-Rhin), ..., et actuellement à Rixheim (Haut-Rhin), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs
Source officielleciv3
613721b6cd580146773f6690
29 juin 1992
29 juin 1992
Albin Z..., demeurant "La Bourquine", Le Russey (Doubs), 2°/ de Mme Madeleine Z..., née Jay, demeurant "La Bourquine", Le Russey (Doubs), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui
Source officielleciv3
61372668cd58014677425500
22 janvier 1992
22 janvier 1992
Alain X... et M.
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5a96
12 février 1992
12 février 1992
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme B..., née Madeleine Z..., demeurant ... (19ème), 2°) Mme C..., née X..., Alice
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f80
9 juin 1993
9 juin 1993
"Jules XO..." à Nantes (Loire-Atlantique), 68) Mme Aline D..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 78) Mme Annick E..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 88) M. Thierry F..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881d8
18 avril 2006
18 avril 2006
Le 3 juin 2004, Monsieur Alain X... a relevé appel de cette décision.
Source officiellecr
ENNES, en date du 24 juin 1999, qui, dans la procédure suiviec/Bertrand X
6137260dcd58014677422943
1 mars 2000
1 mars 2000
rapport de M. le conseiller SCHUMACHER, les observations de Me RICARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE LES ALIZES
Source officielleciv3
613722e4cd58014677402cfa
7 octobre 1997
7 octobre 1997
Barba, demeurant 14, rue du Château d'Eau, Bât A3, 91130 Ris-Orangis, 2°/ de Mme Paulette Y..., demeurant 14, rue du Château d'Eau, Bât A3, 91130 Ris-Orangis, défendeurs à la cassation ; La demanderesse
Source officielleciv3
61372114cd580146773f0d13
15 novembre 1989
15 novembre 1989
TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Z..., demeurant ... (7e), agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de seul héritier de sa mère, Aline
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24c4
16 mai 1990
16 mai 1990
Alain X..., pris en qualité de gérant de la pharmacie X..., société à responsabilité limitée à associé unique, dont le siège est ... (20èm), en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1989 par la cour
Source officielleciv3
61372144cd580146773f25df
16 mai 1990
16 mai 1990
Alain, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 28 mars 1990, où étaient présents
Source officielleciv3
61372184cd580146773f46e2
26 novembre 1991
26 novembre 1991
par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de : 1°) la société Bull, société anonyme, (précédemment dénommée CII Honeywell Bull), dont le siège social est ... (16e), 2°) Me Alain
Source officielleciv3
61372187cd580146773f4889
17 juillet 1991
17 juillet 1991
Alain Z..., demeurant à Fleurance (Gers), rue des Arênes, 2°) Mme Colette Y..., demeurant à Fleurance (Gers), rue des Arênes, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son
Source officielleciv3
6137218ccd580146773f4b41
27 novembre 1991
27 novembre 1991
Alain Z..., 2°) Mme Hortensia Y..., épouse de M.
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