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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372339cd580146774070ec
26 mai 1999
26 mai 1999
A..., de nationalité allemande, a été tué, tandis que son épouse était grièvement blessée ; que Mme A... et les consorts A... ont assigné devant le tribunal de grande instance de Brive les consorts Y..
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904d4
8 février 2013
8 février 2013
Gilles Simon X...et Mme Odile Valérie Y... est issue l'enfant Alexandra, née le 16 juin 2000. Statuant sur la requête de M.
Source officielleChambre 1/Section 5
65a18c200ddb77892692d461
12 janvier 2024
12 janvier 2024
, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alexandra DEFOSSE-MONTJARRET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 57 *************************************************
Source officielleChambre 06
69f4a105cdc6046d47355b49
21 octobre 2025
21 octobre 2025
TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleJCP LOGEMENT
66c790ed5d90a4b0a70b0c7c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
AUDIENCE DES EXPULSIONS LOCATIVES ============ JUGEMENT du 10 Juillet 2024 __________________________________________ DEMANDERESSE : Société OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT - HABITAT 44 3 Boulevard Alexandre
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463955.20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464703.20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
l'annulation de la décision qu'il attaque, l'Office français de protection des réfugiés et apatrides soutient que la Cour nationale du droit d'asile l'a entachée : - d'insuffisance de motivation en se bornant
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466570.20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Spinosi, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2500873_20250820
20 août 2025
20 août 2025
Toutefois, en se bornant, d'une part, à alléguer, sans précision, que le projet contrevient " à l'évidence " aux dispositions du plan d'aménagement et de développement durable de la Corse et qu'il n'a
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:475361.20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2301105_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Il résulte de l'instruction, et notamment de la décision du 13 janvier 2023 rendue sur la réclamation préalable, que, pour refuser d'accorder à M. et Mme A, à raison du bien sis 16, rue Alexandre Dumas
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C310115
2 mars 2022
2 mars 2022
[F] [I], domiciliés tous deux [Adresse 6], 3°/ à la société Nicolas associés, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Alexandre Mabille environnement,
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028411897
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Le Groupement libre des artisans modernes, syndicat d'artisans boulangers et boulangers-pâtissiers du Finistère, la SARL Boulangerie la Gerbière, la SARL Calvez panification et la SARL L'étagère à pain
Source officiellecomm
613723b0cd5801467740cfa3
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Jean-Claude Z..., demeurant Café des Sports, Le Bourg, 37600 Mouzay, 3 / de Mme Françoise Y... , demeurant ..., 4 / de Mme Patricia A..., demeurant Boulangerie Le Bourg, 37240 Vou, 5 / de Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00766
24 mai 2018
24 mai 2018
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat aux Conseils, pour la société Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cd37bd3db21cbdd92a38
16 novembre 2015
16 novembre 2015
RG N : 13/ 01633 AFFAIRE : Mme Alexandra A... C/ M. Laurent X... P-L. P/ E.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100532
29 mai 2013
29 mai 2013
Guillaume X... et Mme Alexandra X...
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000028411914
26 décembre 2013
26 décembre 2013
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Delamarre, avocat du syndicat patronal de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie de l'Indre ; CONSIDERANT
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE00309_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
pour les sommes perçues par cette dernière ; -l'imposition des sommes perçues par la SCI Alexandre est entachée d'une erreur dans la catégorie d'imposition ; -il y a lieu de réduire les sommes dont
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10336
13 septembre 2017
13 septembre 2017
Pierre Alexandre Z..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de M. Claude A..., 2°/ à M.
Source officiellePage 10 sur 64