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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c4
4 avril 2025
4 avril 2025
[L] par l'intermédiaire de la Selas Alexandre et associés, 21.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f27d
14 mars 2012
14 mars 2012
No 11/ 00476 AFFAIRE : SAS MYRIAD FRANCE C/ Alexandra X...
Source officielle4e Chambre A
6031e878fa806221d3aa5031
7 juin 2018
7 juin 2018
Y... et Alexandra Y....
Source officielleChambre 1
68e7a515033cf481c39a3c3f
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame [F] MATTIOLI, Vice-présidente, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Nasima BOUKROUH lors des débats Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbe7
2 octobre 2012
2 octobre 2012
MOTIFS DE LA DÉCISION : L'appel est général ; mais Alexandre étant devenu majeur, il n'y a plus lieu de statuer sur le droit de visite et d'hébergement.
Source officielleCour d'Appel
6253c879bd3db21cbdd85603
21 mars 2001
21 mars 2001
PROCÉDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES: Pierre-Alexandre Y... est né à SAINTES (17), le 27juillet 1989, de Mme Corinne Y..., qui l a alors reconnu.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6711fada7603bf88a1884955
17 octobre 2024
17 octobre 2024
VERMYNCK de l'EURL Alexandre VERMYNCK et de l'AARPI DE PARDIEU BROCAS MAFFEI, avocate au barreau de PARIS, toque : R045 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933ab
14 juin 2016
14 juin 2016
No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6866137027f49a37ec714db8
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AMBULANCES DU PAYS HAUT [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Laura BUYNOWSKI, avocat au barreau de SARREGUEMINES En application des dispositions des articles 907, 911-1 et 916 du code de
Source officielleChambre sociale section 3
64101ecb980e61fb026a9bc2
3 novembre 2022
3 novembre 2022
N° RG 20/00969 - N° Portalis DBVC-V-B7E-GRBM Société [2] ayant pour conseil Me Alexandra L'HERMINE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE APPELANTE [Adresse 3], ayant pour conseil Me Lionel ASSOUS-LEGRAND
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bebd4ccdc6046d477303c5
20 octobre 2025
20 octobre 2025
2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 08/09/2025 Président: Monsieur Alain PRINCE Juges: Monsieur Patrick ANSELMO Monsieur Didier TORRELLI Greffier d'audience: Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934c5
9 septembre 2016
9 septembre 2016
les autres demandes de Mme Alexandra X... ; Statuant à nouveau de ces deux chefs : Condamne in solidum la société Zacar et M.
Source officielle1/1/1 resp profess du drt
66294e04204c0caeeb991e75
24 avril 2024
24 avril 2024
Portalis 352J-W-B7H-CY3FS N° MINUTE : Assignation du : 27 Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [F] [C] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Alexandra
Source officielle9e Chambre C
6031fa52925cec32b32b9e33
25 mai 2018
25 mai 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 25 MAI 2018 N° 2018/ N° RG 16/09181 N° Portalis DBVB-V-B7A-6T54 Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd9352e
20 septembre 2016
20 septembre 2016
Représentant : Me Jean PIETROIS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 714- No du dossier 2014P046 INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af55e97b8c182997b3ff
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Monsieur [P] [K], autrefois domicilié dans ce département a par erreur demandé également la convocation de la CPAM de Haute Garonne.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR00625
24 janvier 2007
24 janvier 2007
procédure pénale : "en ce que la cour a condamné pénalement le demandeur du chef d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par personne ayant autorité ; "aux motifs qu'à l'ouverture des débats, Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85480
13 décembre 2000
13 décembre 2000
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Alexandre X... a été embauché par la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d936
3 mars 2011
3 mars 2011
. ***** De l'union de Monsieur Jean-Pierre X... et Madame Marie Y... sont issus deux enfants : Alexandre, né le 13 octobre 1992, Justine, née le 2 novembre 1995, Pauline, née le 2 août 1999.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462849.20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officiellePage 10 sur 415