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9 639 résultats pour « Alexandra DEFOSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbb0bd3db21cbdd8e01f

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

qu'en qualité d'administratrice légale de l'enfant mineure Alexandra G..., Mlle Noémie G... et M. Maximilien G... , tous deux héritiers de M.

Source officielle

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CA

Réparation Détention

6a17d642cdc6046d47315bac

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP LEXWAY, avocats au barreau de GRENOBLE substituée et plaidant par Me Alexandre SPINELLA, avocat au barreau

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6a1a76fccdc6046d47750cc3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Marie CHAGUE-GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 50 assistée de Me Alexandre SITBON, avocat au barreau de PARIS ***** Nous, Marie-Pascale

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

65ba986359e460cd1e3d2d05

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

COFIDIM Représentant : Me Alexandra SEIZOVA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1099 C/ Madame [R] [K] Représentant : Me Olivier FALGA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0251 Monsieur [N]

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

65848b0ce41137cbf9f96af9

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 23/02447 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XOGV Madame [G], [T] [V] Représentant : Me Alexandra POINSIGNON, avocat au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90921

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Par requête Alexandra Nadia X...a introduit une demande en divorce.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497264.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a16d337cdc6046d47189074

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : C'est dans ces circonstances que, par actes de commissaire de justice du 12 septembre 2025 déposés en étude, M. [D] assigne M. et Mme [K] devant ce tribunal.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c879bd3db21cbdd85603

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

Mme Corinne Y... épouse X... s en est rapportée sur la demande, admettant que Pierre-Alexandre n était pas le fils de Mr Hervé X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e34a

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Alexandra Y... née le 04 Avril 1984 à LUANDA ...

Source officielle
CA

1re Chambre B

6163842db5b1827189c746ef

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Il convient donc d'infirme r le jugement frappé d'appel, et de débouter purement et simplement L'EURL ALEXANDRA de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CC

cr

Paris, a déposé plaintec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01288

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 23 octobre 2012, la direction départementale des finances publiques (DDFP) de Paris, a déposé

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44c68cdc6046d472f46d5

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[L] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marc MONTI de la SCP IMAGINE BROSSOLETTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9152c

Appel

12 mai 2014

12 mai 2014

C/ Mme Henriette Marie Marcelle Y... divorcée X..., Mme Alexandra Virginie Marie Henriette X..., M. Rodolphe Jean Ulysse X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200463

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

Alexandre Z..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Engineering tuyauterie et bâtiments industriels, D'AVOIR donné acte à M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497194.20250312

Admin. suprême

12 mars 2025

12 mars 2025

Bertrand Dacosta, président de chambre, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 12 mars 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919df

Appel

5 juin 2014

5 juin 2014

, pendant toute leur enfance, - qu'en conséquence, elle doit être dispensée de régler les frais d'entretien pour son fils Alexandre.

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -

69a34928cdc6046d4712d240

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6709783c06866c0645d409e7

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

SOCIETE ONDULAM dont le siège social est sis [Adresse 82] [Localité 38] représentée par Maître Alexandra MORIN, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E773 S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68e7a515033cf481c39a3c3f

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

JUGEMENT DU 08 Octobre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame [F] MATTIOLI, Vice-présidente, statuant à juge unique GREFFIER : Madame Nasima BOUKROUH lors des débats Monsieur Alexandre

Source officielle