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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
635b719ab201587f74be0159
27 octobre 2022
27 octobre 2022
opposés, devant Madame Christine DEFOY, Conseiller chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6482c458203255d0f8d8dcd3
6 avril 2023
6 avril 2023
a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Paule POIREL, Présidente Madame Catherine LEQUES, Conseillère Monsieur Alain
Source officielle1ère Chambre
63bfb3065e2fbe7c900437ac
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[O] et l'épouse de celui-ci, ses voisins, qu'ils se recevaient régulièrement, et que Mme [V] veuve [B] est une personne sensible et fragile, facilement manipulable.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0622JUD006223600
22 juin 2006
22 juin 2006
Alain Guilloury, est un ressortissant français, né en 1955 et résidant à Plouezec. 9.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9310d
18 février 2016
18 février 2016
de PARIS, PARTIES CIVILES : - ASSOCIATION CHIENNES DE GARDE 5 rue Perrée-75003 PARIS comparante en la personne de Mme Marie-Noelle Z..., membre de l'association, assistée par Maître WEBER Alain
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b819
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00534 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Sylvie SEZIKEYE-CAYET Me Audrey ALLAIN
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
651e537ba81daa831884f53d
3 octobre 2023
3 octobre 2023
au dossier, une main courante que j'ai faite en juillet 2020 qui mentionne « Monsieur vit avec une autre des filles, Melle [J] [C] » ; Que cependant elle était dans un état émotionnel extrêmement fragile
Source officielle2ème chambre
DTA_2301732_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
de travail a contraint la requérante à ne pratiquement jamais sortir de son domicile lui faisant perdre toute possibilité d'insertion et d'intégration sociale ; le requérant dont la santé était déjà fragile
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abfe
26 octobre 2007
26 octobre 2007
X... expose encore que les manoeuvres dolosives consistent pour la banque à lui avoir fait croire qu'elle allait renflouer la société filiale, alors qu'elle a immédiatement dénoncé ses concours ; Mais
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92912
27 octobre 2015
27 octobre 2015
thérapie anti-comitiale, générant des troubles du comportement, de l'attention, de la concentration avec interférence délétère des facteurs émotionnels ou affectifs ; une orientation temporo-spatiale fragile
Source officiellecr
613726a1cd58014677427348
21 février 2007
21 février 2007
à main, Jérôme X... l'a desserré immédiatement et accéléré aussitôt, alors que la porte coulissante du bus avait été ouverte ; qu'en faisant cette manoeuvre, alors qu'il savait que son passager allait
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dcd8
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société EURO CRM NORD, malgré une situation bénéficiaire au 31 décembre 2019 reste en effet dans une situation financière fragile.
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dcda
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société EURO CRM NORD, malgré une situation bénéficiaire au 31 décembre 2019 reste en effet dans une situation financière fragile.
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dcdc
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société EURO CRM NORD, malgré une situation bénéficiaire au 31 décembre 2019 reste en effet dans une situation financière fragile.
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dcde
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société EURO CRM NORD, malgré une situation bénéficiaire au 31 décembre 2019 reste en effet dans une situation financière fragile.
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dce0
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société EURO CRM NORD, malgré une situation bénéficiaire au 31 décembre 2019 reste en effet dans une situation financière fragile.
Source officielle1ère chambre sociale
63cb92bc9c02507c9078dce2
19 janvier 2023
19 janvier 2023
La société EURO CRM NORD, malgré une situation bénéficiaire au 31 décembre 2019 reste en effet dans une situation financière fragile.
Source officiellecr
61372609cd580146774227aa
7 décembre 1999
7 décembre 1999
pièces de la procédure et les débats à l'audience que circulant le 21 mars 1996 à 19 heures, sur le CD 571 en direction de Chateaurenard, Omar Y... entreprenait le dépassement d'un véhicule conduit par Alain
Source officiellecr
61372627cd58014677423591
4 avril 2002
4 avril 2002
Elle perçut un coup de frein important et fut percuté à l'arrière. Sur le choc, elle était projetée en avant.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162bb42f32b7c38854c2fd7
9 janvier 2013
9 janvier 2013
adéquates, ce qui a provoqué de la part de [N] [S] une sorte de crise hystérique avec des hurlements devant le personnel mais aussi et surtout devant les résidents qui sont des personnes âgées et fragiles
Source officiellePage 10 sur 33