(Alain), contre un arrêt de la Cour d'appel d'Angers, Chambre correctionnelle, en date du 23 avril 1985, qui les a condamnés pour association de malfaiteurs chacun à 3 années d'emprisonnement, a ordonné

DE CASSATION Paris, le 9 mai 2025 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31911 Pourvoi N° : S 25-14.467 demanderesse : 1- Société Vivendi SE Représentée par : Scp Alain

Cette conduite met en cause la bonne marche de votre service mais également la bonne marche de l'entreprise.

Allain ; 2°) rejette la demande présentée par Mme Allain et Mlle Allain devant le tribunal administratif d'Amiens, subsidiairement décide que les trois quarts au moins de la responsabilité soient laissés

Le 3 janvier 2022, la MSA a informé Mme B qu'elle allait percevoir la somme de 4 386,27 euros pour la période du 1er juin 2021 au 31 décembre 2021 au titre de l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Alain X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Versailles le 28 novembre 1996, présentée par M. Alain X... demeurant ... ; M.

six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER et de la société civile professionnelle BORE

le quinze janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire de la LANCE, les observations de la société civile professionnelle BORE

Alain A... ; que devant cette cour, le prévenu ne se prévaut plus au titre de cette exception de vérité que de l'attestation de M.

La bonne exécution des clauses et conditions du bail par M. Alain Z... n'étant en l'occurrence pas contestée, ce point est tenu pour acquis.

L'exception invoquée par Alain X... pour s'opposer à l'action nécessite non seulement sa bonne foi mais encore exige que le titulaire du droit antérieur en a toléré l'usage pendant cinq ans.

convoqué par le SRPJ de Marseille dans le cadre de cette première plainte, Mohamed X... avait spontanément remis aux enquêteurs l'ensemble de ces documents pour expliquer son comportement et démontrer sa bonne

Alain, - C... Nathalie, épouse A..., - I...

A qu'il allait prononcer une amende administrative de 450 euros. Le 29 août 2022, une amende administrative d'un montant de 450 euros a été prononcée à l'encontre de M.

000 euros à titre de dommages-intérêts, alors, selon le moyen : 1°/ qu'au cours de l'exécution d'un contrat de mandat d'intérêt commun, le mandataire est tenu envers le mandant d'une obligation de bonne

Alain X..., demeurant Villa Dina, Petite avenue de Buenos-Aires, à Nice (06000) et par M. Gilbert Z..., demeurant à l'Auberge de "La Source", à La Bollène-Vésubie (06450) ; MM.

remis par Nel B... en vue d'être imité avait été réalisé par un tiers ; qu'ainsi c'est sciemment que celle-ci a recopié servilement le document qui lui était confié ; que cette attitude est exempte de bonne

Si les deux arrêts portent en première page la mention " Entreprise Alain Z... ", ils comportent de manière claire et précise dans leur dispositif la condamnation du seul Alain Z... sans faire référence